Travaux publics – environnement – Urbanisme
- CH 001827-X (1)-2-(4)
- SFonds
- 1960 - 2012
Fait partie de Begnins - Commune
Travaux publics – environnement – Urbanisme
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Cours d'eau : entretien des endiguements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, tableaux de répartition des frais
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Cantonnier communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Begnins - Commune
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance générale
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Règlement pour le service communal de distribution d'eau
Fait partie de Begnins - Commune
Règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Estimation du coût, correspondance, décomptes, factures
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Fait partie de Begnins - Commune
Cartes
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Fait partie de Begnins - Commune
Bureau technique intercommunal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, rapport
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, soumissions, décomptes, procès-verbaux de chantier
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Syndicat d'améliorations foncières de Serraux-Sous-Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Sirène d'alarme : installation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Fait partie de Begnins - Commune
Cartes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Contient à index alphabétique
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Obligation sans hypothèque destinée à l'achat de l'immeuble Jaccard
Fait partie de Begnins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de fouilles, arrangements (conventions), plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune