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Notices descriptivesChemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
La Poste, Swisscom
La Poste, Swisscom
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Service financier
Service financier
Emprunts
Emprunts
Association des parents d'élèves
Association des parents d'élèves
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Permis horticulture
Permis horticulture
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs et promenades - Cimetière
Parcs publics – Places – Promenades
Parcs publics – Places – Promenades
Assainissement des eaux usées
Assainissement des eaux usées
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Budgets
Budgets
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Affaires militaires
Affaires militaires
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Service de l’électricité
Service de l’électricité
Sociétés / Associations (inter)communales
Sociétés / Associations (inter)communales
Combe des Amburnex
Combe des Amburnex
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Complexe scolaire Curtils
Complexe scolaire Curtils
Parc jurassien vaudois
Parc jurassien vaudois
Correspondance
Correspondance
Travail et chômage
Travail et chômage
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
Conseil Communal
Conseil Communal
Municipalité
Municipalité
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de Jeunesse de Le Vaud
Société de Jeunesse de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Tennis-Club de Le Vaud
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Journal comptable
Journal comptable
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Routes communales et chemins
Routes communales et chemins
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Taxi-bus
Taxi-bus
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Feu bactérien
Feu bactérien
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Affaire N.
Affaire N.
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Registre des visas
Registre des visas
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Municipalité
Municipalité
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Comptes communaux
Comptes communaux
Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression
Route cantonale 34d (Route de Bassins) : aménagement d'un trottoir et de canalisations d'eau usée et réseau d'eau sous pression
Routes communales
Routes communales
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Contrôle des denrées alimentaires
Contrôle des denrées alimentaires
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Comptes communaux
Comptes communaux
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Police sanitaire
Police sanitaire
Journal comptable
Journal comptable
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Assemblée des syndics du district de Nyon
Assemblée des syndics du district de Nyon
Commission communale de recours
Commission communale de recours
Administration – Technique
Administration – Technique
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
Police du commerce
Police du commerce
Litiges - Contentieux
Litiges - Contentieux
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Registre communal des commerçants (a-z)
Registre communal des commerçants (a-z)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Fichier des entreprises
Fichier des entreprises
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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