Archives Communales du Canton de Vaud

Recours des communes de Lonay, Givrins, Coppet, Crans-près-Céligny et Dully contre l'arrêt de la cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (péréquation communale et facture sociale 2006 et 2007)

Bâtiments

Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête

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Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz

Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux

Collecteurs EC et EU route de Genolier, chemin de Carre

Organisme médico-social vaudois (OMSV), Association vaudoise d'aide et se soins à domicile (AVASAD), Fondation médico-sociale zone sanitaire IV

Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers

Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public

Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)

Rôle des contribuables

Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc

Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny

Pollution du ruisseau de la colline

Route de la Scie : circulation, comptages

Litiges : recours de F. L. contre une décision de la municipalité de Givrins du 15.09.2009, impartissant à la recourante un délai au 31.12.2009 pour cesser l'activité de gardiennage de chiens

Règlement sur la gestion des déchets

Comptes communaux

Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres

Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006

Plans du réseau des eaux : défense incendie, zone de protection des eaux, dangers naturels, eau sous-pression

Swisscom

Votations-élections

Correspondance expédiée alphabétique

Plan directeur communal (PDCom)

Routes cantonales

Mise en conformité des routes cantonales (limitation du tonnage)

Clinique dentaire

Radar

Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)

Swisscom

Swisscom

Litiges : dommages à la propriété

Actes perpétuels

Dossiers de naturalisation

Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept

Transformations de la cuisine

Paroisse protestante

Paroisse catholique

Bornes hydrantes : entretien, subvention

Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide

Société anonyme pour le pompage et l'adduction d'eau du lac pour la région nyonnaise (SAPAN)

Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses

Comptes communaux

Emprunts

Déneigement

Déchets, ordures ménagères

Signalisation

66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation

Rapports sur la vérification des comptes communaux

Alpages-chalets, terrains communaux

Couvert à plaquettes

Montagnes-alpages

Alpages-chalets, terrains communaux

Dangers naturels

Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière

Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)

Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige

Appartements communaux, Auberge communale

Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)

Parc Jurassien vaudois

Mamans de jour, familles d'accueil, Association Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ), réseau d'accueil des Toblerones

Impôts

Exonérations

Litiges : trouble à l'ordre et à la tranquilité publics d'O. R.

Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur

Rôle des contribuables, frais de perception

Recours des communes de Lonay, Givrins, Coppet, Crans-près-Céligny et Dully contre l'arrêt de la cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (péréquation communale et facture sociale 2006 et 2007)

Bâtiments

Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête

Manifestations contrôlées : autorisations

Agriculture

Feu bactérien

Protection civile

Etablissements publics

Service social

Réseau d'eau potable

Casier sanitaire des eaux

Péréquation, facture sociale