Showing 760 results
Archival descriptionPlan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Plan général d'évacuation des eaux (PGEE)
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
La Poste : fermeture du bureau
La Poste : fermeture du bureau
Poste Suisse
Poste Suisse
Domaines
Domaines
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Réfection du pont de la Scie (rivière La Colline)
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Nomenclature des rues et adresse des bâtiments
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins
Vente des bâtiments de l'Ancien Four et de la Bourse des Pauvres (parcelles 11 et 17, ruelle des Chambres Chaudes 2) par la Commune de Givrins
Aménagement du massif de la Dôle
Aménagement du massif de la Dôle
Chemin du Carre : aménagement
Chemin du Carre : aménagement
Fontaine du Carre : inauguration
Fontaine du Carre : inauguration
Eclairage public
Eclairage public
Centre funéraire
Centre funéraire
Votations-élections
Votations-élections
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Clinique dentaire
Clinique dentaire
Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
Réseau d'accueil des Toblerones (RAT)
Bâtiments
Bâtiments
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Règlement communal sur la protection des arbres
Règlement communal sur la protection des arbres
Comptes communaux
Comptes communaux
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Triage forestier intercommunal Genolier-Givrins
Votations-élections
Votations-élections
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Giron des Jeunesses : organisation
Giron des Jeunesses : organisation
Couvert à plaquettes
Couvert à plaquettes
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Etablissement d'un service d'information sur le territoire (SIT)
Bicentenaire du Canton de Vaud
Bicentenaire du Canton de Vaud
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagement de l'espace routier et réfection du réseau : route de Genolier, route de Trélex, centre du Village
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
Route de la Scie : circulation, comptages
Route de la Scie : circulation, comptages
Demandes d'abattage d'arbre
Demandes d'abattage d'arbre
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Vin : concours étiquettes, cérémonie
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Projet de parking souterrain près de la salle communale
Groupement forestier La Colline
Groupement forestier La Colline
Réfection
Réfection
Captage du Puit du Montant
Captage du Puit du Montant
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Chanay : projet de gravière
En Chanay : projet de gravière
Arbres
Arbres
Rénovation
Rénovation
Exonérations
Exonérations
Transports scolaires
Transports scolaires
Devoirs surveillés
Devoirs surveillés
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Romande Energie : demande d'autorisation pour le remplacement de la station transformatrice "Givrins - Bellangère" parcelle no 272
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Recours de l'Association des superficiaires de la Chèvrerie contre la Commune d'Arzier-le-Muids au sujet des équipements de parcelles à la Chèvrerie sur la Commune d'Arzier-le-Muids
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Signalisation
Signalisation
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Budgets
Budgets
Rôle des contribuables, frais de perception
Rôle des contribuables, frais de perception
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
Habitation : transformations de la salle et aménagement d'appartements et de places de parc
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Transformations des appartements existants, création de trois appartements, aménagement de 11 places de parc
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Route cantonale 21d (Givrins-Genolier) : création d'une piste cyclable et piétonnière
Votations-élections
Votations-élections
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
Litiges : dommages à la propriété
Litiges : dommages à la propriété
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Plan de la région de gland et environs
Plan de la région de gland et environs
Lignum Vaud
Lignum Vaud
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Pont en bois à la Colline, communes de Trélex-Givrins-Duillier
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Police cantonale
Police cantonale
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Chalet d’alpage La pile-Dessus (Les Rousses, France) : aménagement d'une chambre pour le gardien
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Extension du réseau d'eau sous-pression à la route de Trélex et son bouclage, création d'un cheminement piétonnier partiellement le long de la route de Trélex (RC 22f)
Mamans de jour, familles d'accueil, Association Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ), réseau d'accueil des Toblerones
Mamans de jour, familles d'accueil, Association Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ), réseau d'accueil des Toblerones
Recours des communes de Lonay, Givrins, Coppet, Crans-près-Céligny et Dully contre l'arrêt de la cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (péréquation communale et facture sociale 2006 et 2007)
Recours des communes de Lonay, Givrins, Coppet, Crans-près-Céligny et Dully contre l'arrêt de la cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (péréquation communale et facture sociale 2006 et 2007)
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Bornes hydrantes : entretien, subvention
Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide
Aménagements, entretien des conduites route de Trélex, écoulement route de Duillier, conduite d'eau potable entre les stations de pompage de la Colline et de Combe Froide
Results 601 to 700 of 760