- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-23-05-05
- Dossier
- 2008 - 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste de contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : B. H. (responsable de la déchetterie intercommunale puis auxiliaire)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, fiches des salaire, bilans, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, résultat d'examen
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, contrat de travail, certificats de maladie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
Dossiers du personnel : D. G., boursier communal, R. P., boursier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Dossiers du personnel : M. G., boursier communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plan
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, plan
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, conventions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans des points lumineux
Eclairage public : chemin de la Ferme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
Eclairage public, installation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, devis, plans, inventaire des points lumineux
Eclairage public : mât accidenté à la route de Céligny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, attestation de dommage, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes d’écolage, rapports d’inspections
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires
Economie de guerre – Défense économique
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Egout, collecteur au lieu-dit "La Planche – Parc avicole"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées, devis, demandes d'abattage, plans
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, offre
Elargissement et aménagement du chemin de la Treille
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, conventions entre la Commune de Founex et les propriétaires concernés, photographies, procès-verbaux de chantier, tableaux comparatifs des soumissions, avis d'enquête, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Election complémentaire d'un conseiller municipal
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Pétition, double de verbal pour la Commune
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, extraits de procès-verbaux
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, contrats de leasing
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, relevés
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumission, décompte, plans
"En Balessert" : réseau d’eau sous pression
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Energie solaire, éolienne, alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales de Founex
Entente intercommunale de compostage "Bois de la Mette" -Commugny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports plans, convention
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, budget
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis, budgets, rapports
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux comptables
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, rapports, plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapports, plans, photographies