Annexe au collège : transformation
- CH 001772-X A-2-1-4-6-v.2017.1259
- File
- 1993 -
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
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Annexe au collège : transformation
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Travaux du bâtiment de la forge
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Notamment plan
Réfection des cours du collège
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Notamment plans
Transformation de la cuisine du collège
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Notamment plans
Grande salle : création de 3 velux
Part of Daillens - Fonds publics
Cimetière : construction d'un abri et d'une remise à outil
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Notamment plan et demande de permis de construire
Réfection de la Cure de Daillens
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Notamment plans et demande de permis de construire
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Notamment demande de permis de construire, devis et plans
Terrain de football : dépôt à matériel
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Notamment demande de permis de construire et plans
Transformation du batiment postal
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Notamment plans
Grande salle : aménagement et transformation
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Hôtel de la Balance : transformation de la cuisine
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Notamment plans
Refuge forestier : travaux de soubassement
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Notamment plans
Travaux d'ouverture d'une fenêtre sur la façade Ouest de la forge
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Notamment plans
Garage de la commune de Daillens : citerne à carburant
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Notamment plans
Stand de tir : transformations
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Part of Daillens - Fonds publics
Plan de gestion (forêts) réalisé par l' Inspecteur des forêts du 16ème arrondissement
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Plan de gestion 2001, Compte-rendu de la présentation du pla le 16 avril 2002,
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STEP : entente intercommunale (Lussery, Villars-Lussery, Daillens)
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Plans, convention, cahier des charges, procès-verbaux
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Concergerie (grande salle, église) : cahier des charges
Part of Daillens - Fonds publics
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Correspondance
Salle villageoise Jean Villard-Gilles : règlement d'utilisation et location
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Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
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Notamment extrait de procès-verbal, contrats de bail et plans
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Notamment baux
Plan d'extraction de carrière et demande de permis pour l'exploitation de l'étape 3
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Notamment rapports techniques et plans
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Cadastre du bruit : Stand de tir 300 m (jugé : conforme)
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Homologation de 4 cibles à marquage électronique
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Plans de classements (avant 2013)
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Gestion des ressources informationnelles
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"Daillens et ses premiers pas !" (état au 1er octobre 2007)
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Copies d'inventaires d'archives concernant Daillens principalement déposées aux Archives cantonales vaudoises
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Inventaire des fonds d'archives conservés par la Commune de Daillens mis à jour par docuteam en 2014
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Etat au 21.09.2017
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état au 27.04.2016
Gestion de la sécurité publique
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Liste des habitants (fin décembre) : personnes morales et physiques
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Recensement propriétaires de chiens
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Surveillance mutuelle d'habitation
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Commerçants établis à Daillens
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Nomination de l'inspecteur du bétail pour l'arrondissement de Daillens
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Préposé à la culture des champs / préposé agricole
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Registre regroupant la liste des membres avec les dates de nomination et de départ
Procès-verbaux du corps des sapeurs-pompiers
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Projets de régionalisation du service incendie
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Part of Daillens - Fonds publics
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Corps des sapeurs-pompiers : effectif
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Gestion du territoire et de l'environnement
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Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
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Plan 22, Parcelles 414 et 301 (situation 1:1000) "Rionzy" (exemplaires signés)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
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Document formel de constation de la nature forestière 8dans le cadre de la procédure de légilsation du plan général d'affectation)
Addenda au PGA - secteur en Fossey; rapport justificatif selon l'article 47 OAT / par Urbaplan
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Correspondance avec les services de l'Etat
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Pièces annexes à la procédure de modifications (copies)
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Plan d'aménagement communal / cartes d'analyses réalisées par G.E.A (Lausanne)
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Parc éolien de Daillens / Oulens (projet abandonné)
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propositions concurrentes, convention, groupe d'accompagnement, plans
Plan de zones, plan d'extension (avec modifications)
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Plan du village avec no de maison (1:4000)
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Correspondance, plans
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Sortie de la planification cantonale
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Urbanisme : plan d'extension partiel du village
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Notamment plans, conventions et rapports
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Aménagement du territoire : stabilité des terrains
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Notamment plans
Plans des zones : modifications
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Notamment plans
Modifications : Zone artisanale "Fossar", zone industrielle III "La Millière"
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Notamment rapport d'étude
Extention zone "Le Bourquin" en zone industriell (ZI)
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment plans
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Notamment plans
Extension de la zone industrielle Les Graveys
Part of Daillens - Fonds publics
Notamment convention avec la Régie fédérale des alcools (1990), litige avec des entreprises, acte notarié de division de bien-fonds (1994), projet de servitude
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Projet de route d'évitement de Daillens
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Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Plan de la route de 3e classe Cossonay-Echallens
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Plan d'abornement correction de la Venoge sur les communes de Daillens, Lussery et Villars-Lussery
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Plan d'extension partiel du village
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Nouvelle route Daillens-Bettens
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Plan d'aménagement : correspondance
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Enquêtes publiques (-> voir tableau Excel)
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Contrôle des citernes : rapports de révision
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Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997