Actes notariés, inscriptions de servitudes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-01-01
- Dossier
- 1960 - 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes, inscriptions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, factures, plans
Etanchéité du réseau d’eau de la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport technique
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des visas
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaires, cartes de contrôles
Centre sportif de Founex : construction d’un garage semi-enterré, enquête du 27.04 au 07.05.1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne)
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis pour conduite d'eaux usées, permis pour conduite d'eaux pluviales, plans
Brochures de présentation de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Brochures de présentation de la Commune
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Centre sportif de Founex : plans relatifs aux enquêtes de construction entre 1978 et 1990
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des permis de construire délivrés, plans
Travaux de pose de nouvelles canalisations et rénovation de la Gran'Rue : "La Traversée du Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Constat des façades des immeubles bordiers, constat à l'intérieur de l'immeuble sis au no 7 Grand'Rue
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbaux de chantier
Registre des comptes communaux
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Comptes
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
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Liste
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, procès-verbaux
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
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Correspondance, liste des membres, statuts
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Correspondance, avis de fouille, plans
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
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Registre des écritures
Registre des comptes communaux
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
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Compte, programme
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Correspondance, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
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Correspondance, conventions, plans, attestation, devis, actes, annexe de convention, dessins, factures, coupure de presse, demandes de subvention, extrait de procès-verbal, rapport de la commission
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Correspondance, jugement
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Correspondance, factures, plans
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (chemin du Port)
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Plans
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Correspondance, mémoires, baux, dossier d’enquête, préavis, décomptes des travaux
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : signalisation, aménagements extérieurs
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Projet, devis, correspondance
Projet de piscine couverte à Coppet : sondage public
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Correspondance, questionnaire, rapport, plans
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Plans
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
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Plans
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Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Procès-verbaux des assemblées générales
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
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Procès-verbaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
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Rapports
700e anniversaire de la Confédération
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Correspondance, procès-verbaux
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
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Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
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Correspondance, plan
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
Rallye des syndics, giron des jeunesses
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Correspondance, questionnaire
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Taxe sur les égouts : fiches égouts
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Liste des abonnés eau
locations appartements, locations salles communales
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Correspondance
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
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Plans
Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur
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Correspondance, jugement, procès-verbal d'audition
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
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Règlement
Auberge communale : candidats pour la gérance
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Correspondance, cahier des charges
"En Balessert – Gachet" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, soumission, factures, rapports techniques, plans
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, devis, factures, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
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Correspondance, devis, plans
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
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Statuts
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Correspondance, règlements
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
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Correspondance, décomptes, permis d’habiter
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
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Cahier des charges
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, inventaires, photographies, baux
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Correspondance, devis, factures, plans
"Pré Claudy" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, devis, factures, rapport, plans
"Pré Claudy – Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, liste des élèves vaccinés
Système d’information du territoire vaudois (SIT-VD)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Assemblée des syndics du district de Nyon et assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Parc avicole de Coppet : nuisances
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Correspondance
"Les Pâles" : remplacement d’une conduite
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Rapports de vérification des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Cédules, obligations, actions