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Sites et espaces verts d'intérêt régional
Sites et espaces verts d'intérêt régional
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Rapports de police
Rapports de police
Matériel scolaire
Matériel scolaire
Parcs et promenades
Parcs et promenades
Correspondance
Correspondance
Promotion de la commune
Promotion de la commune
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
Journaux régionaux - "Ouest Information" et "Journal de l'Ouest"
PV 1970-1977
PV 1970-1977
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
La Bossonnaz - La Covatanne
La Bossonnaz - La Covatanne
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre de traitement psychiatrique de jour
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Location d'appartements
Location d'appartements
Demandes de subsides
Demandes de subsides
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Commissions de la Municipalité (1970-1993)
Recensements et statistiques de la population
Recensements et statistiques de la population
Impôts : arriérés (1970-1986)
Impôts : arriérés (1970-1986)
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert. Travaux
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Orientation scolaire et professionnelle
Orientation scolaire et professionnelle
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Caisses de pensions, 2ème pilier : Caisse intercommunale de pensions CIP
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Locations
Locations
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Concession SATEM
Concession SATEM
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Jeunesse et Sports - Société coopérative de la piscine de Prilly Fleur-de-Lys
Journal des écritures
Journal des écritures
Abri P.A.
Abri P.A.
Abri P.A. Aménagement et entretien
Abri P.A. Aménagement et entretien
Sports
Sports
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Champvent - Mont-Robert
Champvent - Mont-Robert
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Règlement sur les égouts et l'épuration des eaux
Assurance collective contre les accidents des écoles
Assurance collective contre les accidents des écoles
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Conventions, règlements (copies)
Conventions, règlements (copies)
Taxe d'introduction aux égouts
Taxe d'introduction aux égouts
Concessions
Concessions
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Vues aériennes de la Commune
Vues aériennes de la Commune
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Reconstruction du Chalet-Vert. Coûts, rendement, etc.
Association intercommunale A.I.P
Association intercommunale A.I.P
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Praz-Forney
Praz-Forney
Paroisse catholique du Bon Pasteur
Paroisse catholique du Bon Pasteur
Correspondance (1965-1990)
Correspondance (1965-1990)
Denrées alimentaires - Contrôle
Denrées alimentaires - Contrôle
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Estimation fiscale des immeubles communaux
Estimation fiscale des immeubles communaux
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
A Mézery - La Covatanne
A Mézery - La Covatanne
Fondation pour la garde médicale
Fondation pour la garde médicale
Plans du projet de transformations
Plans du projet de transformations
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Noms des maisons
Noms des maisons
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Plans pour étude préliminaire
Plans pour étude préliminaire
Résiliation de bail à loyer
Résiliation de bail à loyer
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Convention relative au transfert de propriété d'une canalisation sise à Champvent et en Mont-Robert
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Dentiste scolaire
Dentiste scolaire
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Installations privées
Installations privées
Bordereau canalisations privées
Bordereau canalisations privées
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Le Lussex - ruisseau le Lavaux
Commission du feu
Commission du feu
Divers
Divers
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