- CH STEC A-A-GB-v.2020.02751
- Dossier
- 1980-1981
Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Fait partie de Fonds publics
Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
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Notamment : actes notariés, procès-verbaux, plans
Hôtel de ville : projet de WC publics et transformation de la maison de Commune
Fait partie de Fonds publics
Notamment plans à l'échelle
Dossier d’oppositions : installation d’une antenne de téléphonie mobile, salle de gym de l’Auberson
Fait partie de Fonds publics
Réfection de la rue de la Sagne : soumission du projet, cahier des charges, rapports, plans
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, rapports
Aménagements place du temple : éclairage
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Notamment : plans
Office cantonal du logement : statistiques des travaux du bâtiment de la commune de Sainte-Croix
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Police des constructions : statistiques des subventions
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Réfection de l'avenue de la Gare : correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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Notamment : plans
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans
Police des constructions : correspondance relative à la commune de Sainte-Croix
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Notamment : plans
Permis de construire (ou de démolir)
Fait partie de Fonds publics
Doubles des rapports de gestion de la municipalité : résumé des comptes
Fait partie de Fonds publics
Notamment : projet de budget, budgets, comptes, rapports des comptes
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Notamment plans
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Dossiers d'employés, par poste
Fait partie de Fonds publics
Cahiers des charges, règlements de service, examens, statuts du personnel, échelle des salaires, reclassification des fonctions
Abris : Bâtiment administratif et locatif
Fait partie de Fonds publics
Notamment plans
Livres imprimés relatifs à la botanique
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Fait partie de Fonds publics
Dossier concernant des associations et installations sportives
Fait partie de Fonds publics
Paltoket Skate Club, notes des séances des responsables communaux des sports, chemin didactique "trèfle à 4", aménagement place de jeux, corrections le long de chemins de marche, Association des courses internationales de chiens de traineau (statuts, comité, membres)
Procès-verbaux du Conseil de l'Ecole technique de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Livres de caisse de la bourse communale
Fait partie de Fonds publics
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Notamment : plans, règlements
Syndicat du petit bétail (moutons), commune de Ste-Croix
Fait partie de Fonds publics
Pâturages communaux : 2 cahiers regroupant divers plans
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Notamment : plans, rapports
Registre de contrôle par division des plantations
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Cartothèque des fiches d'état civil
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Service technique : correspondance
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Notamment : plans
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Notamment : carte postale, convention, rapports
Forêt : comptes d’exploitation
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Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Fait partie de Fonds publics
Manque années : 1948-1953, 1955, 1956
Impots sur la fortune mobilière
Fait partie de Fonds publics
Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
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Notamment : plans
Impôts sur les chiens, les boissons et les billards
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Fait partie de Fonds publics
Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
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Caisse générale d'allocations familiales : questionnaires d'allocation
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Notamment : plans
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
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Notamment : rapports, plans
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Rapports de service : 10ème arrondissement
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, plans, contrats
Plan directeur cantonal vaudois : procédure de consultation
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Statistiques du personnel communal
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Dossiers d'employés partis, par année de départ
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Notamment : contrats et cahiers des charges
Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)
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Conditions de traitement des employés et ouvriers communaux
Fait partie de Fonds publics
Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges
Fait partie de Fonds publics
Dossiers du personnel : apprentis forestier-bûcherons
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Correspondance avec le personnel communal et cahiers des charges
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Fait partie de Fonds publics
Notamment : rapport de maintenance du site internet, offres pour le site, sauvegardes sur CD et disquettes, critique du site, statistiques des visites, commission communale chargée de la promotion économique et touristique, dossier de présentation du site "Balcon du Jura vaudois"
Publicité sur le suite internet de la commune
Fait partie de Fonds publics
Contrats avec entreprises ou organismes touristiques locaux pour une ou des pages de publicité sur le site de la commune, liste des annonceurs
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Notamment croquis de l'église
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Plans, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, conventions, contrats de servitudes, règlements, cahier des charges, procès-verbaux
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Notamment : plans
Comité association des syndicats
Fait partie de Fonds publics
Notamment : procès-verbaux
Fait partie de Fonds publics
Procès-verbaux, préavis municipaux, soumission, factures
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
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Notamment : procès-verbaux, plans
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
Fait partie de Fonds publics
Préavis de la municipalité, mises à l'enquête, plans, soumission
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Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Fait partie de Fonds publics
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
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Notamment : rapports
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
Fait partie de Fonds publics
Notamment : plans, procès-verbaux
Autorisation d'entrée pour étrangers
Fait partie de Fonds publics
Fait partie de Fonds publics
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Fait partie de Fonds publics
Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
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Notamment : plan cadastral des mutations, rapport et préavis municipaux, soumissions
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