Cote
CH STEC A-A-I-v.2020.02656
Titre
Dépôt communal : avant-projet
Date(s)
- 1995 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Plans, extraits de procès-verbaux