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Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Forêts : correspondance
Forêts : correspondance
Forêt : comptes d’exploitation
Forêt : comptes d’exploitation
Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Impots sur la fortune mobilière
Impots sur la fortune mobilière
Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
Liste des agriculteurs, enquête sur les fosses à purin, recensement du bétail
Tourisme : circuits pédestres
Tourisme : circuits pédestres
Impôts sur les chiens, les boissons et les billards
Impôts sur les chiens, les boissons et les billards
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
Main-d'oeuvre indigène : courriers, contrats, formation professionnelle
Caisse générale d'allocations familiales : questionnaires d'allocation
Caisse générale d'allocations familiales : questionnaires d'allocation
Géologie de Sainte-Croix
Géologie de Sainte-Croix
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
Eaux : assainissement, affouillement et curage de l’Arnon
Propriétaire foncier
Propriétaire foncier
Rapports de service : 10ème arrondissement
Rapports de service : 10ème arrondissement
Remontées mécaniques
Remontées mécaniques
Plan directeur cantonal vaudois : procédure de consultation
Plan directeur cantonal vaudois : procédure de consultation
Statistiques du personnel communal
Statistiques du personnel communal
Dossiers d'employés partis, par année de départ
Dossiers d'employés partis, par année de départ
Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)
Décomptes Assurance vieillesse et survivants (AVS)
Conditions de traitement des employés et ouvriers communaux
Conditions de traitement des employés et ouvriers communaux
Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges
Correspondance au sujet de et avec le personnel, cahiers des charges
Dossiers du personnel : apprentis forestier-bûcherons
Dossiers du personnel : apprentis forestier-bûcherons
Correspondance avec le personnel communal et cahiers des charges
Correspondance avec le personnel communal et cahiers des charges
Site internet de la commune
Site internet de la commune
Publicité sur le suite internet de la commune
Publicité sur le suite internet de la commune
Fonds spéciaux
Fonds spéciaux
Fonds spéciaux
Fonds spéciaux
Dessins divers
Dessins divers
Dépôt communal : avant-projet
Dépôt communal : avant-projet
Conditions et prix forestiers
Conditions et prix forestiers
Bureau cantonal des fermages
Bureau cantonal des fermages
Porcherie L'Auberson
Porcherie L'Auberson
Comité association des syndicats
Comité association des syndicats
Rue des Rasses et Levant, réseau de distribution d'eau et de défense contre l'incendie : remplacement des conduites
Rue des Rasses et Levant, réseau de distribution d'eau et de défense contre l'incendie : remplacement des conduites
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
Mont [Magoz?], Le Solier : échange route, Litige
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
La Vraconnaz - rue des Rochettes : modification du tracé
Travaux sur pâturages
Travaux sur pâturages
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
Arrondissement Sainte-Croix-Bullet : copie de lettres
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
SFF 10ème arrondissement : rapports de service
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
Service des forêts de Sainte-Croix : chemins forestiers, carrière, gravières, tourisme pédestre
Autorisation d'entrée pour étrangers
Autorisation d'entrée pour étrangers
Etrangers
Etrangers
Pièces d'état civil
Pièces d'état civil
Etat civil
Etat civil
Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
Prolongement des équipements publics de l'avenue Jaques-Dalcroze au chemin de la Tille
Plans du téléréseau
Plans du téléréseau
Plans des câbles souterrains : 1:500
Plans des câbles souterrains : 1:500
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Projet Rieben : comptes, situation, projet avec carte, subvention, travaux, conventions signées, pièces comptables
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Projet n°1310 du syndicat des améliorations foncières de Sainte-Croix
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Chemin forestier de l’Onglettaz : rapport technique et plans
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Projet de revêtement de chemins du syndicat AF de Sainte-Croix: avant-projet général et 1ère étape du projet
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Statistique des salaires par bûcheron, tronçonnage et débardage
Office forestier central suisse : statistique des salaires
Office forestier central suisse : statistique des salaires
Forêts : général
Forêts : général
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Domaines, prés communaux Jardins du Rocher, liste à jour de toutes les locations
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Syndicats de pâturages, association des syndicats de pâturage (convention-locations), comptes carnets, procès-verbaux des séances du comité, assemblées générales, rapports et procès-verbaux de l'association
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Chemins de la Haute-Joux : projets et décomptes (étapes 1 et 2)
Carrière Les Etroits et chemins divers
Carrière Les Etroits et chemins divers
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Pâturage Sainte-Croix : projet Rieben par syndicat, projet pour agricultures, total des travaux par syndicat
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Arbres : contrats pour l'exploitation de bois
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Projets de chemins forestiers : pont du Bas de la Vy-Jaccard, Chemin Bas de la Fin, Chemins de Covatannaz et des Côtes de Vuiteboeuf
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Remplacement du système informatique de l'administration communale
Extension du système informatique de l'administration communale
Extension du système informatique de l'administration communale
Contrats Swisscom
Contrats Swisscom
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Défrichement téléski des Rasses AC.380 ; Chemin Chasseron 2e partie et Avattes
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Registres des patentes, autorisations de lotos et actes de moeurs délivrés
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Défrichement piscine, télésiège, téléskis Auberson, Cochet, télémarc ; reboisement compensation Deneriaz-Dessous
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Projets de chemins forestiers : route des Praises, Creux d’Eau, la Grande-Combe (1er tronçon), Creux-au-Bidet (2ème tronçon), Combette Verte (3ème tronçon), Planet-des-Bourguignons
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Plan de reboisement N°142 : avant-projet, projet, décomptes précédents
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Réfection des immeubles de la Conversion : avenue de la Gare 12-14
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de reboisement de Sainte-Croix : tous les décomptes
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Plan de classement des arbres : inventaire sur fiches
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Reboisement d'ensemble N°174 CF ; Reboisement La Vaux (Robellaz) N°178 CF ; Curatelle d'office, propriétaires inconnus ; Plan de mise à ban et de reconstruction N°138 CF ; Ouvrages militaires
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Constatation de décés et certificat d'inscription de décès
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Permis de domicile
Service forestier : factures
Service forestier : factures
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Les Etroits : comptablilité exercices précédents
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Comptes d'exploitation : feuille d'identification
Association des Syndicats d’Estivage
Association des Syndicats d’Estivage
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Exploitation des pâturages : baux, prescriptions municipales, correspondance, récapitulatif des surfaces
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Copies de lettres relatives à l'exploitation des pâturages, arrondissement intercommunal Sainte-Croix - Bullet
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Service technique : plans, profils, rapports d'inspection, photos, divers
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Couvert à bétail des Granges-Jaccard
Décomptes collectifs
Décomptes collectifs
Statistiques marché des bois
Statistiques marché des bois
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Association intercommunale d'amenée d'eau (AIAE) : procès-verbaux
Contrats de coupes
Contrats de coupes
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue Neuve : trottoirs
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : factures
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
Réfection de la rue de la Sagne : travaux
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