- CH 001827-X (1)-2-(7)-76-03-(01)-(03)
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Acte constitutif, correspondance, conventions, statuts, photographies, procès-verbaux, décomptes, listes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, soumissions, décomptes, procès-verbaux de chantier
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports d'analyses, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours, rapport d'impact
Fait partie de Begnins - Commune
Modification du règlement du plan d'affectation communal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux et correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Services industriels et épuration des eaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Société coopérative d'habitation de Begnins (SCHB)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Planification d'investissement et de financement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Création d'une piste de course
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Inventaire, vitrail et électricité
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire et étude du vitrail, diapositives des vitraux, schémas électriques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Construction d'un abri de protection civile de 729 places protégées au lieu-dit "La Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, rapports du garde forestier
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports du plan directeur régional du district de Nyon
Fait partie de Begnins - Commune
Devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Contrats, conventions, actes notariés, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des membres
Fait partie de Begnins - Commune
Accueil des nouveaux habitants
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, formulaires de demandes d'emplois, cartes de contrôle
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, règlement, statistiques, coupure de presse, plaquette de présentation, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, devis, factures, rapports, convention
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports d'analyses
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, recours
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Aménagement du territoire local
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Permis, correspondance et plans
Fait partie de Begnins - Commune
Permis d'habiter, permis de construire, correspondance, plans
Plan de repérage des canalisations
Fait partie de Begnins - Commune
Transformations et installation d'un chauffage
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, dossier d'enquête publique, correspondance, Etudes, projets, instructions et informations techniques, devis, photographies, rapports relatifs aux travaux, factures, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, soumissions
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, polices
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Fait partie de Begnins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, conventions, procès-verbaux de la Commission scolaire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, rapports, liste des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Récapitulatifs
Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, croquis, photographie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, statistiques, conventions
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Fait partie de Begnins - Commune
Inventaire des ouvrages de combat, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, relevé des objets sur la commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des membres
Correspondance, contrats de travail
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offres, cahier des charges
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Impôts non-pompier, impôt sur les chiens
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Fait partie de Begnins - Commune
Système d'information du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier