Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 2000
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
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Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
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Correspondance, photographies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Permis de domicile et de séjour
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Bons
Cimetière (gestion administrative)
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Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Columbarium : concessions 1 à 25
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Liste
Désaffectation partielle du cimetière
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums
Commerces, commerçants, automates
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, patentes
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
Fait partie de Archives communales de Founex
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Service culturel : action Roumanie
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Journaux
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Journal
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Registres
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Registres
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Comptes
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Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Carnet de chèques postaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
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Registre
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Registre
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
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Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
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Récapitulatifs
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes
Registre des comptes communaux
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Comptes