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Archival descriptionRaccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions
Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions
Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"
Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) correction chemin du Lac
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" : construction, oppositions
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Evacuation des eaux claires aux "Arénis"
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Rapports d’O. GIANINA sur les raccordements eaux claires et usées (EC-EU)
Canalisations "Aux Verneys"
Canalisations "Aux Verneys"
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
Collecteur eaux claires et usées (EC-EU) "Chemin de la Forge" (lotissement Fantino)
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Problème de drainages au "Petit Pacoty" , propriété de Pierre CHUIT
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Evacuation des eaux de surfaces parcelle 389 "Les Arzillières" : travaux exécutés
Manifestations, fêtes
Manifestations, fêtes
Manifestations
Manifestations
Manifestations
Manifestations
32e giron de la Dôle
32e giron de la Dôle
Tir des municipalités
Tir des municipalités
Repas du personnel communal
Repas du personnel communal
Calendrier des manifestations
Calendrier des manifestations
Manifestations locales
Manifestations locales
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f
Parcelle 90, propriété Depierre : emprise pour la construction d’un passage sous-voie CFF, élargissement du chemin du lac
Parcelle 90, propriété Depierre : emprise pour la construction d’un passage sous-voie CFF, élargissement du chemin du lac
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF) : 3ème voie entre Coppet et Genève
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts de la maison de retraite du Cercle de Coppet (avec modifications ultérieures)
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Statuts du groupement de défense contre la grêle et les calamités naturelles atmosphériques du bassin lémanique
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Règlement communal sur le plan général d’affectation et la police des constructions et modification des articles 33 et 57
Etude pour l'installation du téléréseau
Etude pour l'installation du téléréseau
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom, installation d'antennes paraboliques
Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses (PTT), Telecom, installation d'antennes paraboliques
Ruisseau Le Greny II
Ruisseau Le Greny II
Inondations du 8 mars 2001
Inondations du 8 mars 2001
Réfection et empierrements des berges du Greny
Réfection et empierrements des berges du Greny
Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman, secteur I "La Côte de Mies" à Tolochenaz, plan riverain
Plan directeur des rives vaudoises du lac Léman, secteur I "La Côte de Mies" à Tolochenaz, plan riverain
Projet d'agrandissement du port
Projet d'agrandissement du port
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
Société coopérative du port de Founex : affaire BARTHE
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP)
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire (AIIP) : comité de direction
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
Orientation professionnelle, apprentissage, mineurs
700e anniversaire de la Confédération
700e anniversaire de la Confédération
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Bajules (Chemin des)
Bajules (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Bosquets (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Champs Blancs (Chemin des)
Chante Bise (Chemin)
Chante Bise (Chemin)
Fancous (Chemin des)
Fancous (Chemin des)
Forge (Chemin de la)
Forge (Chemin de la)
Goudons (Chemin des)
Goudons (Chemin des)
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public
Giratoire des Repingonnes
Giratoire des Repingonnes
Routes communales
Routes communales
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d’épuration (STEP)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Station d'épuration (Aux Verneys)
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Clinique dentaire scolaire
Clinique dentaire scolaire
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Naissances
Naissances
Décès
Décès
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Sœur visitante, centre médico-social de Terre Sainte, Service d’aide familiale de la Terre Sainte, organisme médico-social vaudois (OMSV), Fondation de la Côte pour l’aide et les soins à domicile et la prévention, Centre social régional Nyon-Rolle
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : reprise des réseaux d’eau sous pression communaux, relevés des servitudes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Société de chant l’Helvétienne
Société de chant l’Helvétienne
Union instrumentale du cercle de Coppet
Union instrumentale du cercle de Coppet
Société de tir de Terre Sainte
Société de tir de Terre Sainte
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Gym-Hommes
Gym-Hommes
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Cercle d’escrime, club nautique
Cercle d’escrime, club nautique
Union des sociétés locales
Union des sociétés locales
Amicale des Brûle Sapins
Amicale des Brûle Sapins
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