Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement de Fr. 505'000.- pour les travaux de rénovation extérieurs de l'école communale;
Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery;
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la participation des communes aux frais de fonctionnement de l'Association Régionale pour l'Action Sociale Prilly-Echallens (ARASPE)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange, entre la Commune de Jouxtens-Mézery et KB (parcelle n°369 et parcelle n°370);
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation de vendre la parcelle n°377 et la parcelle n°793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery (en lien avec le projet d'aménagement "En Flusel");
Rapport de la Commission ad hoc;
Rapport de la Commission des finances;
Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'investissement complémentaire de Fr. 426'500.- destiné à couvrir les dépenses supplémentaires liées à la transformation des bâtiments communaux et à divers travaux routiers;
Rapport de la Commission des finances;
Réponses de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la réduction du nombre de Conseillers communaux dès la législature 2002-2005, en application de la Loi sur les communes (LC)
Motion Verrey : motion proposant l'achat d'un véhicule d'intervention pour le SDIS, déposée par Cap. Verrey (Julien), pour l'Etat-major du SDIS.
Réponse de la Municipalité à la motion Ostertag concernant des aménagements routiers (Carrefour Boracles / Bâtiaz; Ch. du Lussex; Ch. de la Bâtiaz, chaussée montante, école; Ch. de la Bâtiaz, chaussée descendante, école; Ch. de la Bâtiaz, face au n°30; Ch. de la Rueyre n°95, chaussée montante; Ch. de la Rueyre - Promenade de Flusel; Carrefour Oche / Champvent; Ch. des Vignettes, chaussée descendante; Carrefour Vignettes / Champvent)
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à l'établissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens-Mézery;
Rapport de la Commission de naturalisation;
Règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'investissement de Fr. 72'000.- pour l'achat d'un nouveau véhicule pour le Service du feu de Jouxtens-Mézery (SDIS);
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire de Fr. 100'000.- au budget 2001, compte 430.3142 "entretien du réseau routier et signalisation".
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la modification de l'article 26 du Règlement communal sur le Service de Défense contre l'Incendie et le Secours (SDIS) du 28.04.1996;
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Motion Mastrocola & Oberson : Motion pour jardins d'hiver. Demande de création d'un article supplémentaire au RAC permettant de définir la construction de jardins d'hiver.
Parcelle n°430. CAMAC n°110098. ECA n°173a. Référence FAO: P-131-23-1-2012-M. Localisation: Ch. de Champvent 24. Auteur des plans: Salah (Renaud). Dossier soumis à l'enquête du 21.03.2012 au 19.04.2012. Permis de construire n°963 -16.05.2012. Permis d'habiter n°963 - 04.12.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades. Rapport de diagnostic amiante. Calcul valeur U.
Parcelle n°593. CAMAC n°124064. ECA n°365. Référence FAO: P-131-52-2-2011-M. Localisation: Ch. de la Bâtiaz 42. Auteur des plans: Gomez (Antoine). Dossier soumis à l'enquête du 01.07.2011 au 01.08.2011. Permis de construire n°953 - 17.08.2011 (annulé). Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, coupes, façades; plan sectoriel du réseau d'égouts collecteurs EC-EU A Mézery et Ch. de la Bâtiaz.
Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°96a. Référence FAO: P-131-30-2-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 13.04.2012 au 13.05.2012. Permis de construire n°964 -29.05.2012. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plan masse, plan, façades dépendance, maison principale plans, rapport de diagnostic amiante.
Parcelle n°387 et Parcelle n°1012. CAMAC n°134891. Référence FAO: P-131-13-1-2013-ME. Localisation: Ch. de la Venoge 5. Coordonnées géographiques: 534'960 / 155'400. Architecte: Cobatex SA Architectes. Dossier soumis à l'enquête du 12.02.2013 au 14.03.2013. Permis de construire n°969 - refusé en date du 02.05.2013. Contenu du dossier: Demande permis, observations, correspondance. Plans: situation, viabilisation de l'ensemble des parcelles, implantation et aménagements extérieurs, façades, niveaux, dépendance.
Parcelle n°785-1. CAMAC n° 138802. ECA n°763. Référence FAO: P-131-31-2-2013-M. Localisation: Promenade de Flusel 30. Architecte: Dimension solaire Sàrl. Dossier soumis à l'enquête du 16.04.2013 au 16.05.2013. Permis de construire n°974 - 23.05.2013. Permis d'utiliser n°974 . 01.07.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports. Plans: coupes, plan. Photographies de la toiture et de la situation de la maison.