Affichage de 1023 résultats
Notices descriptivesParoisse catholique
Paroisse catholique
Signalisation
Signalisation
Protection civile
Protection civile
Servitudes : bâtiments
Servitudes : bâtiments
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Syndicat de regroupement parcellaire de Givrins
Eclairage public
Eclairage public
Chauffage à distance (CAD)
Chauffage à distance (CAD)
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
Commission de gestion
Commission de gestion
Registre des résultats des votations et des élections
Registre des résultats des votations et des élections
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Recours de M. de W. contre la décision de la Commune de Givrins au sujet de l'autorisation accordée à P. R. de construire un bâtiment au lieu-dit "La Plantaz"
Rôle des électeurs (cartothèque)
Rôle des électeurs (cartothèque)
Jeunesse de Givrins
Jeunesse de Givrins
Bourse communale : arriérés de P. B.
Bourse communale : arriérés de P. B.
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
La Givrine
La Givrine
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
Création d'une décharge inerte de la classe II
Création d'une décharge inerte de la classe II
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Perte de bourgeoisie
Perte de bourgeoisie
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Corps des sapeurs-pompiers de la commune
Conventions et avenants
Conventions et avenants
Exposition Nationale Suisse
Exposition Nationale Suisse
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006
Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Déclaration obligatoire de la vendange
Déclaration obligatoire de la vendange
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Regroupement scolaire avec Genolier
Regroupement scolaire avec Genolier
Eglise de Givrins : sonnerie
Eglise de Givrins : sonnerie
Manifestations
Manifestations
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Pompage des Lattes
Pompage des Lattes
Protection civile
Protection civile
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Association des communes suisses
Association des communes suisses
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Département des travaux publics du Canton de Vaud
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Gravières des Places (Côtes de Givrins) : faillite de l'exploitant
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Plan de quartier La Bouriaz (Commune de Saint-Cergue)
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Aménagement de la Bouriaz (territoire de la Commune de Saint-Cergue) : collecteurs pour eaux usées et eau sous pression, route d'accès
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Route des Marettes-Ancienne-Laiterie-Les Epinettes : réfection de la chaussée
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Mouvements de déchets spéciaux : document de suivi
Clinique dentaire
Clinique dentaire
Registre des patentes
Registre des patentes
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Contrôle des vaccinations antivarioliques
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Châtel, Es Avaux, Epinettes-Ancienne laiterie : extension de la défense incendie et canalisations
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Taxe d'épuration
Taxe d'épuration
Servitudes : routes
Servitudes : routes
Préfecture
Préfecture
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Polices d'assurances : maladie, accident
Polices d'assurances : maladie, accident
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Devis, offres
Devis, offres
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Téléski des Cressonnières (Les Rousses, France)
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Pâturage Les Verrières sur le territoire de la commune de St-Cergue : couverture de la citerne
Police des constructions : autorisations simples
Police des constructions : autorisations simples
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Routes
Routes
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
Pollution du ruisseau de la colline
Pollution du ruisseau de la colline
Paroisse protestante
Paroisse protestante
Route de la Scie : circulation, comptages
Route de la Scie : circulation, comptages
Agriculture
Agriculture
Registre des inhumations
Registre des inhumations
La Pile-Dessus
La Pile-Dessus
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
Taxe non-pompier
Taxe non-pompier
La Pile-Dessous
La Pile-Dessous
Compostière sauvage D. G.
Compostière sauvage D. G.
Signalisation
Signalisation
Confirmations de droit de cité
Confirmations de droit de cité
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
Préavis, rapports de commissions
Préavis, rapports de commissions
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Justice de paix
Justice de paix
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Fractionnements parcellaires
Fractionnements parcellaires
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
Protection de l'environnement : citernes
Protection de l'environnement : citernes
Routes cantonales
Routes cantonales
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
Inspection des viandes
Inspection des viandes
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Livrets de service pour sapeur-pompiers
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Règlement de police
Règlement de police
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