Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
- CH 002030-6 A-(3)-(5)-51-03-03
- File
- 2006 - 2010
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats
Etablissement scolaire Elisabeth de Portes
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Correspondance, contrats
Association intercommunale Enfance et Ecole Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance, photographies imprimées
Association intercommunale enfance et école Asse et Boiron (AEE)
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Correspondance
Association intercommunale Asse et Boiron
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Correspondance, statuts
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Correspondance
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Correspondance, calcul du financement, présentation aux autorités communales
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Correspondance, rapports de police
Circulation sur la route d'Arnex
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Correspondance, résultats des contrôles de vitesse, plan
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Correspondance, relevés
Circulation, stationnement, signalisation, accidents et radar
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Correspondance, statistiques, rapport
Police intercommunale, régionale
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Correspondance
Assistant de sécurité publique intercommunal
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Correspondance, convention, mise au concours
Société privée de sécurité : Protectas
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Correspondance, rapports de passage
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Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
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Rapports de passage
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Procès-verbal
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
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Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
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Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
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Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
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Factures prévisionnelles, factures définitives
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
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Fiches individuelles vertes
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Listing des chômeurs
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
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Rapports, statuts, plans
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
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Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
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Correspondance, plans
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Correspondance, formulaires d’annonce, plans
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
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Correspondance, offres, photographies imprimées
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
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Correspondance, fiches de données
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Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Pièces annexes au Conseil général
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Correspondance, rapports, budgets
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Pièces comptables, correspondance
Améliorations foncières. Réunions parcellaires Signy-Grens-Eysins
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Préavis, ordres du jour, correspondance
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Préavis, ordres du jour, correspondance
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Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
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Correspondance
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
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Domaines et routes : cimetière
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Domaines et routes : décharges
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Plans, correspondance
Domaines et routes : Chemins « Sous Cor »
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Domaines et routes : UCAR accès RC11 + arrêt bus
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Domaines et routes : RC11 arrêt du bus Sous-Cor, création trottoirs et agrandissement chemin
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Domaines et routes : réfection de la chaussée, assainissement des eaux
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Domaines et routes : aménagement route carrefour « Longemalle »
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Domaines et routes : réfection de chaussée Rue principale du village
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Domaines et routes : domaines communaux (fermage + bourse des pauvres)
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Domaines et routes : plan d’alignement traversée village
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Domaines et routes : correction limites commune Bois-Bougy
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Plans
Remaniement parcellaire : construction autoroute Genève-Lausanne
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Plans
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Plans, études, rapports
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Plans, correspondance
Centre communal Le Perron : démarches officielles
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Recherche de prêts, projets d’actes, constitution fondation, propositions architecte, correspondance Etat
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Comptabilité, décomptes finaux
Centre communal Le Perron : installations électriques et plans techniques
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Plans
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Collège Etape 1 : 118 construction et extension
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Plans, correspondance, étude de projet
Groupe scolaire étape 2, n°2 : ventilation, chauffage, scène
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Plans, comptes
Eau : Plan fontaine publique Petit-Eysins
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Eau : adduction d’eau « Au Village », « Begoudaz »
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Eau : adduction d’eau « En Sansuy », « En Chisaz »
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Eau : canalisation eau de Nyon sur territoire d'Eysins
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Eau : plan directeur d’eau sous pression Eysins
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Eau : conduite transport Signy-Eysins
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Eau : adduction eau repérage « Le Perron »
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Association intercommunale pour l’épuration des eaux usées du Boiron AEB 114
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Egouts : taxes, fiches de mutations cadastrales
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Factures concernant l’épuration des eaux
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Factures
Association intercommunale pour des eaux usées du Boiron AEB : 80
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Correspondance
Centre communal Le Perron : PPE Les Peupliers
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Ordres de factures
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Permis de construire
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Révision convention
Commission scolaire du groupement scolaire Crans-Eysins-Arnex 1
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Correspondance, camps de ski, postulations, élèves, rapports inspection
Orgue de la chapelle de l’Eglise libre de Nyon : orgue transféré à l'église d'Eysins
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Correspondance, contrat avec le facteur d’orgues
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Listes
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Autorisations
Contrôle des habitants : permis de séjour et d’établissement, déclarations de garantie
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Permis
Contrôle des habitants : contentieux
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Recours
Artisans et commerçants locaux
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Factures
Chômage : programmes d’occupation chantier du Boiron, entretien du ruisseau du Boiron
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Correspondance, rapports
Part of Archives communales d’Eysins
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Part of Archives communales d’Eysins
Préavis municipaux, rapports de commission, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, fiches de dépouillement, listes des membres des commissions
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Extraits de procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, listes des candidats
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Listes des candidats, questionnaires d'enquête
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
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Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
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Questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
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Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Correspondance reçue et expédiée (mai à octobre)
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée (novembre à décembre)
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Correspondance