archivescommunales.ch

Oppositions, plans, règlements, procès-verbaux de chantier, convention d'échange et cession, rapport, préavis, certificats de garantie d'ouvrage, recours, conventions
Parcelles 1, 19, 21, 22, 28, 33, 34, 49, 60

Plan de quartier "En Saint-Livre Sud"

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-v.2016.1193
Dossier
2011 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan directeur communal

CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-v.2017.1363
Dossier
2004 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé

Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement

CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2014.039
Dossier
2004 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapport avec plans (1:5'000)

Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village

CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2017.1425
Dossier
2014 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Echange de terrain entre le Domaine public et la parcelle 49

CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2017.1440
Dossier
2003 - 2011

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment plans

Plan de la Commune

CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2017.1460
Dossier
1939 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Art. 31 : OAT Aperçu de l'état de l'équipement

CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2017.1463
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Rapports avec plans (1:5'000)

Routes - Voirie

CH 001785-8 A-A#3-4-43
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

RC 439d Route de Poliez le Grand, RC 501 Routes de Thierrens et Lausanne, RC 558 Route de Froideville

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1209
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Routes communales

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2016.1210
Dossier
2008 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Contrat pour le déneigement sur le territoire communal

CH 001785-8 A-A#3-4-43-v.2017.1426
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Parcs et espaces verts - Cimetières

CH 001785-8 A-A#3-4-44
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Déchets Ordures ménagères

CH 001785-8 A-A#3-4-45
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Déchetterie communale

CH 001785-8 A-A#3-4-45-06
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Décomptes annuels avec statistiques

CH 001785-8 A-A#3-4-45-06-v.2017.1367
SSérie
2011 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Assainissement

CH 001785-8 A-A#3-4-46
SSérie
2008 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Egoûts et collecteurs

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Raccordement des eaux usées des bâtiments de la partie sud-est du territoire communal à la station d'épuration de Bretigny-sur-Morrens (A.E.T.)

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2014.040
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Conventions avec les particuliers. Mise en séparatif : charges foncières (minutes notariales), factures et décompte des travaux, garantie d'ouvrage

Séparatifs chemin du Ru

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2016.1229
Dossier
2006 - 2009

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Epuration des eaux usées hors zones

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2016.1230
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

contient plans du collecteur

Inondations chemin des Sauges

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1376
Dossier
2007 - 2015

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Notamment plans, convention de cession

Inspection des canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1450
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Chemin du Ru, Collège du Cottin, Chemin du Cottin

Remaniement parcellaire : drainages complémentaires

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1454
Dossier
1937 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans

Plan directeur des égoûts

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1455
Dossier
1971 - 1972

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans

Collecteurs de concentration

CH 001785-8 A-A#3-4-46-02-v.2017.1456
Dossier
1977 - 1978

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plan de situation

Station d'épuration (STEP)

CH 001785-8 A-A#3-4-46-03
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Assainissement

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2016.1200
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Plans dressés pour des servitudes pour passage de canalisations

CH 001785-8 A-A#3-4-46-v.2017.1444
Dossier
2009 - 2010

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Servitude n° 4 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 5 : Passage de canalisations d'eaux claires
Servitude n° 8 : Passage de canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Servitude n° 10 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 11 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 13 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 14 : Passage de canalisations d'eaux usées
Servitude n° 15 : Passage de canalisations d'eaux usées

Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières