- CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2016.1232
- Dossier
- 2014 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Affichage de 550 résultats
Notices descriptives- CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1215
- Dossier
- 2014 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Convention de don du Syndicat d'élevage du bétail bovin de Bottens et Poliez-Pittet
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-07-v.2017.1311
- Dossier
- 2014 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrat pour un mandat de localisation sur plan des entrées de bâtiments du village
- CH 001785-8 A-A#3-4-42-v.2017.1425
- Dossier
- 2014 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2017.1326
- Dossier
- 2015 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis municipaux au Conseil communal
- CH 001785-8 A-A#3-1-10-03-v.2017.1296
- Dossier
- 2015 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Préavis n° 2015-01, 2015-03 à 2015-13. Manque préavis 2015-02
Correspondance concernant le journal Contacts
- CH 001785-8 A-P-P#1-v.2017.1419
- Dossier
- 2016 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
1979, n°10 et 11
2001, n° 23
2004, n°29 et 30
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-03-v.2017.1417
- Dossier
- 2016 -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2016.1192
- Dossier
- 2016 - --
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Commission scolaire Bottens et environs
- CH 001785-8 A-A#2-N-N02
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
- CH 001785-8 A-A#2-S-S05
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Affaires culturelles et loisirs
- CH 001785-8 A-A#3-1-15
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-03
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-32
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-35-05
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-45
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Arrondissement scolaire d'Echallens
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.106
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Transports scolaires - Déplacements
- CH 001785-8 A-A#3-5-53
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-60
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
- CH 001785-8 A-A#3-6-62
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-75
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Accueil de la petite enfance, garderies
- CH 001785-8 A-A#3-7-76
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-86
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-FG
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-K
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-B-B03
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_BB Pièces annexes au Conseil général.
Circulaires et correspondance avec les départements cantonaux
- CH 001785-8 A-A#2-C-C02
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient essentiellement des circulaires mais aussi de la correspondance. Héritée de A#1_D Correspondance reçue.
- CH 001785-8 A-A#2-F-F06
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, A#1_FD.
Eaux usées, Stations d'épuration
- CH 001785-8 A-A#2-H-H06
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I-I01
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I-I05
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les documents relatifs à la location de la salle polyvalente et du refuge.
- CH 001785-8 A-A#2-J-J01
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Permis de construire refusés ou abandonnés
- CH 001785-8 A-A#2-J-J02
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-L-L01
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-M-M04
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-Q-Q01
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôles des électeurs principalement.
Contrôle de l'habitant: arrivées/départs
- CH 001785-8 A-A#2-R-R04
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: attestations
- CH 001785-8 A-A#2-R-R05
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-R-R08
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-10
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-10-02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Rôle électoral - Registre civique
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-04
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-05
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-06
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2-22
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Domaines et bâtiments propriétés communales
- CH 001785-8 A-A#3-3
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-35-02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-35-10
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Groupement scolaire primaire de Bottens
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.109
- Dossier
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Institutions à caractère culturel
- CH 001785-8 A-A#3-5-56
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-57
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Police municipale Police de proximité
- CH 001785-8 A-A#3-6-61
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-64
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
- CH 001785-8 A-A#3-6-65
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-70
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-71
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-82
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Distribution de son et dimage - Multimédia
- CH 001785-8 A-A#3-8-85
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-U
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#1-X
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-C
- Série
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient une grande quantité de circulaires. Les séries A#1_C Correspondance reçue et A#1_D Corresponance expédiée ont été fusionnées par des prédecesseurs à partir de 1976.
- CH 001785-8 A-A#2-F-F03
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette série contient la liste des débiteurs, si seul le résumé et non le détail figure dans la comptabilité, ces documents sont à conserver sans limite de durée, sinon la durée d'utilité légale est de 10 ans.
- CH 001785-8 A-A#2-F-F08
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Héritée de A#1_FF Impôts.
- CH 001785-8 A-A#2-G-G02
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-G-G04
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-H-H07
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I-I02
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-I-I04
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Bâtiments privés, plans à l'enquête
- CH 001785-8 A-A#2-J
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée.Voir outils de recherche sous Z#3 [Archives des archives] Fonds administration.
- CH 001785-8 A-A#2-M-M03
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#2-R-R01
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: actes d'origine
- CH 001785-8 A-A#2-R-R03
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: cartes d'identité et passeports
- CH 001785-8 A-A#2-R-R06
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Contrôle de l'habitant: permis
- CH 001785-8 A-A#2-R-R07
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Cette sous-série contient les dossiers relatifs aux personnes résidant sous un permis temporaire.
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-07
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-11-09
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-14
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-15-02
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-1-18
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-2-20-04
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
- CH 001785-8 A-A#3-2-24
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-30
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-3-35
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-40
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-41
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-41-01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-42-03-01
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Parcs et espaces verts - Cimetières
- CH 001785-8 A-A#3-4-44
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-4-46-03
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-52-v.2012.110
- Dossier
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-54
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-5-58
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-6-67
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-7-73
- SSérie
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8
- Série
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
- CH 001785-8 A-A#3-8-80
- SSérie
- -
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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