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Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
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Décroissant

Conseil communal

Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général

Réception [nom confidentiel]

organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité

Réception [nom confidentiel]

plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison

Objets traités en séance de municipalité

Cette sous-série contient les dossiers, documents et les courriers traités en séance du Conseil communal. Classement: il existe une liste des préavis en première page, puis un index thématique vient documenter cette série volumineuse.

Municipalité

Cette série contient les procès-verbaux ainsi que les préavis municipaux et les documents ou dossiers préparés en vue des séances du Conseil communal. Elle contient aussi les sentences municipales.

Collèges

Plans, devis, réfection, correspondance

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