Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesConventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne
Copie d'un acte daté du 16 mars 1366 concernant l'affranchissement du péage sur le pont de la rivière Aubonne
Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes
Copie d'un procès-verbal de la Municipalité de Burtigny et des délégués de la Municipalité de Le Vaud au sujet d'un arrangement pour les biens indivis entre les deux communes
Copies-lettres
Copies-lettres
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Correspondance échangée avec le département de sécurité et environnement : eau, sols et assainissement (SESA)
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance reçue
Correspondance reçue
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
Correspondance, listes des approbations
Correspondance, listes des approbations
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Correspondance, situations des contributions de remplacement
Coupures de presse sur la Commune
Coupures de presse sur la Commune
Cours d’eau
Cours d’eau
Cours d’eau – Rives et ports
Cours d’eau – Rives et ports
Crèche
Crèche
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèche et Garderie : Ô comme 3 pommes
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Crèches - Garderies - Haltes-jeux
Cultes
Cultes
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Déchets – Ordures ménagères
Déchets – Ordures ménagères
Déchetterie
Déchetterie
Déchetterie
Déchetterie
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Délimitation et ordonnance concernant Le Mont Palaz
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Denrées alimentaires – Contrôle
Denrées alimentaires – Contrôle
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Départ à la retraite de la secrétaire municipale
Département des Infrastructures
Département des Infrastructures
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dispenses
Dispenses
Distribution – Installation
Distribution – Installation
Distribution de son et d’image – Multimédia
Distribution de son et d’image – Multimédia
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles – Parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Eau : captage
Eau : captage
Eau potable
Eau potable
Echanges, bornages
Echanges, bornages
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
Ecoles secondaires
Ecoles secondaires
Eglises
Eglises
Egouts
Egouts
Egouts – Collecteurs
Egouts – Collecteurs
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs : entretien
Egouts et collecteurs : entretien
Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire
Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire
Elagage des arbres
Elagage des arbres
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Enquête, litiges
Enquête, litiges
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Entreprise P.
Entreprise P.
Entreprises de transport
Entreprises de transport
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Entretien des cours d'eau : La Torne, La Serine
Epuration des eaux
Epuration des eaux
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Estimations fiscales, état descriptif des immeubles appartenant à la Commune
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement secondaire de Gland
Etablissement secondaire de Gland
Etat civil, bourgeoisie
Etat civil, bourgeoisie
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Etats descriptifs des immeubles
Etats descriptifs des immeubles
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Extension du réseau de distribution d'eau et de défense incendie et pour l'étude en vue de la création d'un trottoir sur la route de Bassins
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Extension du réseau d'eau et défense incendie, assainissement des égouts, réfection de la chaussé "En Pensaz"
Résultats 401 à 500 sur 1077