Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesEgouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Arrêté d’imposition
Arrêté d’imposition
Plan des zones
Plan des zones
Fichier alphabétique des habitants
Fichier alphabétique des habitants
Comptes communaux
Comptes communaux
Fonds ancien (1365-1985)
Fonds ancien (1365-1985)
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Banque
Banque
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Conseil général
Conseil général
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Municipalité
Municipalité
Introduction au réseau d'égouts
Introduction au réseau d'égouts
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
R., A. et A. D. : litiges
R., A. et A. D. : litiges
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Egouts et collecteurs
Egouts et collecteurs
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Municipalité
Municipalité
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Municipalité
Municipalité
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Banque
Banque
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "A l'Ouche"
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Municipalité
Municipalité
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Forêts
Forêts
Collecteurs communaux
Collecteurs communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Maison de Commune
Maison de Commune
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Municipalité
Municipalité
Banque
Banque
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Plan partiel d'affectation créant une zone de villas et chalets "Le Martellet"
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Municipalité
Municipalité
Budgets
Budgets
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Plan d'affectation : modification et création d'une zone d'utilité publique "Les Raffours"
Assainissement des eaux
Assainissement des eaux
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Comptes communaux
Comptes communaux
Compte de chèques postaux
Compte de chèques postaux
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Actes d'origines
Actes d'origines
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Municipalité
Municipalité
Achat d’un nouvel orgue
Achat d’un nouvel orgue
Projet de Complexe communal GAG
Projet de Complexe communal GAG
Contrôle des citernes
Contrôle des citernes
Classification des routes communales
Classification des routes communales
Bourgeoisie – Naturalisation
Bourgeoisie – Naturalisation
Règlement de protection des arbres
Règlement de protection des arbres
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Municipalité
Municipalité
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Complexe communal : projet
Complexe communal : projet
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Registre des familles bourgeoises de la Commune de Le Vaud
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Jumelage
Jumelage
Municipalité
Municipalité
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Municipalité
Municipalité
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Collège de Le Vaud
Collège de Le Vaud
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Conseil Communal
Conseil Communal
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Comptes communaux, journal et débiteurs
Comptes communaux, journal et débiteurs
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Le Battoir : projet
Le Battoir : projet
Municipalité
Municipalité
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