Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
- Pièce
- 1980 - 1991
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des écritures
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Résumés de budgets transmis à l’Etat de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Récapitulatifs
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concepts de sécurité au travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, photographies, plans
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapports des commissions, préavis
Conseil communal : commissions, commission de recours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalit., listes des membres du Conseil communal
Conseil communal et Municipalité
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
Conseil de Régie de la Paroisse de Commugny et Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes, journaux
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux du Conseil de Régie
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Budget, comptes
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, en tête-bêche : recrutement pour les régiments suisses en France en 1807 (5 pages)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conseil régional du district de Nyon : enquête pour une politique culturelle régionale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, formulaire d'enquête
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d’un collecteur d’eaux claires "Les Arénis – Les Pontets"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Construction d’un collecteur d’eaux usées et claires au lieu-dit "Champs-Blancs – Aux Biolles"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitude, procès-verbaux, devis, facture, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, plans
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
Construction d’un lotissement de villas "La Petite Grève" au lieu-dit "Pré Claudy "
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, cahier des charges, devis, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d’enquête, rapport, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, schéma, calendrier des travaux, procès-verbaux, maquettes, plans, rapport du concours
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Construction de canalisations secondaires à l’intérieur du lotissement des "Arénis"
Fait partie de Archives communales de Founex
Devis, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, plans
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrats avec les architectes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, enquête, devis, rapports techniques
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, convention, plans
Construction du collecteur communal "Châtaigneraie – Les Repingonnes" par les "Ranneaux"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, soumission, facture, plans
Construction du collecteur EC – EU "Au Pralet" (le long des voies CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbal
Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d'entreprise
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
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Contrat
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Contrat
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Contrat