archivescommunales.ch

plan comptable, relevé de compte, avis pièces comptables, budget, rapports vérificateur des comptes, commission des finances, ouverture d'un compte bancaire, contrat d'assurance, pochettes cadeau, invités, discours officiel, numéro spécial du journal Contact, cassette vidéo VHS, étiquettes rouges, sponsors et donateurs, dons en nature, refus de dons, courriers, devis, bulletins de livraison

Réception [nom confidentiel]

CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2012.045
Dossier
2004 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

organigramme, PV, Municipalité, réception, banques, secrétariat, président, dons reçus et refusés, commission finances, commission consommation, intendance, personnel, cortège, décoration, sécurité, remerciements, comités + invités municipalité

Réception [nom confidentiel], organisation, dossier [nom confidentiel]

CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2011.079
Dossier
2003 - 2004

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Réceptions [nom confidentiel] et [nom confidentiel]

CH 001785-8 A-A#2-A-A99-v.2011.240
Dossier
1988 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Récolement des archives de la Justice de paix

CH 001785-8 A-Z-Z#2-v.2011.477
Dossier
2011 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Récolement partiel des archives de la commune

CH 001785-8 A-Z-Z#3-v.2011.478
Dossier

Fait partie de Bottens - Fonds publics

tableau excel incomplet, auteur inconnu

Reconnaissance des limites territoriales de Bottens

CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981.0033
Dossier
1900 - 1900

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Région Gros-de-Vaud

CH 001785-8 A-A#2-G-G05
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des décès

CH 001785-8 A-A#1-R-v.1981.0055
Dossier
1876 - 1902

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des décès et permis d'inhumation, Vaccinations

CH 001785-8 A-A#1-R-v.1981.0054
Dossier
1858 - 1916

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des décès et permis d'inhumation (1858-1909), Vaccinations (1909-1916)

Registre des mariages

CH 001785-8 A-A#1-R-v.1981.0053
Dossier
1876 - 1899

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des mises de la Commune de Bottens

CH 001785-8 A-A#1-FD-v.1981.0063-2
Dossier
1939 - 1955

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des naissances

CH 001785-8 A-A#1-R-v.1981.0052
Dossier
1876 - 1894

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des parcelles de la Commune de Bottens

CH 001785-8 A-A#1-FD-v.1981.0062-2
Dossier
1916 - 1926

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des terres cultivables

CH 001785-8 A-A#1-GA-v.1981.0038
Dossier
1951 - 1951

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre des vaccinations

CH 001785-8 A-A#1-R-v.1981.0056
Dossier
1872 - 1952

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registre foncier

CH 001785-8 A-A#3-4-41-01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Registres civiques

CH 001785-8 A-A#1-Q-v.1981.0051
Dossier
1803 - 1973

Fait partie de Bottens - Fonds publics

1933, 1945-1970, 1960-1973,1970-1973,

Règlement du cimetière

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1197
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement du cimetière

CH 001785-8 A-A#3-6-64-v.2017.1274
Dossier
1973 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Copie non signée

Règlement du Conseil communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2017.1259
Dossier
2006 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement du Conseil Communal

CH 001785-8 A-A#3-1-10-01-v.2016.1212
Dossier
2006 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur les déchets + règlement sur la déchetterie

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1196
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2016.1195
Dossier
2008 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur l'organisation des secours en cas d'incendie pour la Commune de Bottens

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2027.1451
Dossier
1902 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlements communaux

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2013.006
Dossier
2012 -

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur la gestion des déchets 2012

Règlements communaux

CH 001785-8 A-A#3-1-11-v.2013.005
Dossier
2007 - 2012

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlement sur la gestion des déchets 2007

Réglements municipaux

CH 001785-8 A-A#2-L-L01
SSérie
-

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Règlements municipaux et conventions

CH 001785-8 A-A#2-L
Série
1954 - 2008

Fait partie de Bottens - Fonds publics

Cette série contient d'une part les conventions intercommunale, et d'autre part les règlements communaux et les dossiers relatifs à ces règlements Séries héritées A#1_E Conventions, titres, droits communaux et A#1_L Règlements municipaux et Mandats

Règlements municipaux, mandats souverains