Dossier v.2011.260 - Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements

Cote

CH 001785-8 A-A#2-S-S02-v.2011.260

Titre

Projet; stand intercommunal; réfection du stand actuel 1988; Clôture de la Société 1996; divers; règlements

Date(s)

  • 1930 - 1996 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

5 cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

journal de caisse, procès-verbaux

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

AncienneCote

T#2_S02/

DocuteamCurator

960

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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