Affichage de 550 résultats

Notices descriptives
Bottens - Fonds publics
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

Conventions

Cette sous-série se trouvait sous A#1_E Conventions, titres, droits communaux.

Conseil communal

Cette série contient les procès-verbaux et pièces annexes aux séances du Conseil communal, ainsi que les procès verbaux de certaines de ses commissions. Lacunes dans les procès verbaux de 1940 à 1969. Série héritée de A#1_B Délibérations du conseil général

Concession pour usage d'eau

Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.

Comptes et budgets

La série A#1_FA Comptes communaux s'arrête en 1973. La série pourra être reconstituée à partir de la série A#2_F04 dès 1998. D'autres segments pourront être trouvés dans la sous-série série A#2_A02 Préavis municipaux

Collèges

Plans, devis, réfection, correspondance

Budget 2010

Budget et préavis municipaux y relatifs

Budget 2009

Budget (copie de l'original), Validation du canton (copie de l'original), documents préparatoires

Assurances sociales

Cette sous-série contient les documents et les dossiers individuels relatifs aux assurances sociales. La consultation de cette série est soumise à des conditions particulières en raison des données personnelles qu'elle contient. Héritée de A#1_FE Bours

Assurances choses

Cette série regroupe les documents relatifs aux assurances concernant les objets (et non les personnes).Héritée de A#1_FG

Résultats 401 à 500 sur 550