Archives Communales du Canton de Vaud

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"

Auberge communale : litige H.

"Les Jugements – Prés Doraux – Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage

Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"

Inventaire et étude archéologique des sites préhistoriques du Léman : station de Versoix, rives de Mies à Céligny

Aménagement du chemin de la Treille

Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"

Brigitte LEUZINGER

Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"

Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements

Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)

Statistique sur le personnel communal

Cautionnements, actions

Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation

"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique

Station d’épuration (STEP)

Société Cagnomatic "La Ruche"

Cautionnements, actions

Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique

Contrôle des denrées alimentaires : commerces

Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Construction de collecteur eaux usées (EU) "Les Vassens – Pralet – Village" dans le cadre de la correction de la RC 5f

Construction d'une canalisation à la Grand'Rue

Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)

Contrat d’entreprise pour la fourniture d’une unité mobile pour la déshydratation des boues

Epuration des eaux "Bidon 5" (Grandes Vignes)

Brochures de présentation de la Commune

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"

Construction d'une canalisation à la Grand'Rue

Amélioration de la sécurité routière aux abords du centre sportif : construction d’une chicane de ralentissement, projets, mise en soumission, travaux

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM) : déshydratation mécanique des boues d’épuration par unité mobile et transport vers l’agriculture

Equipement en collecteurs d’eaux usées et d’eaux claires, eau potable et chemin au lieu-dit "Les Chaucheys"

Canalisation eaux claires et usées (EC-EU) "Les Pâles" (parking du Port)

Recensement des entreprises, enquête sur la structure des salaires, statistique annuelle de la population, de l’emploi, de la construction

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"Aux Verneys" (Chemin des Peupliers) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins

Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité

Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières

Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête

Anne-Edith HARTER

Tennis club de Founex

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables

Locations bâtiments

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"

"Les Vassens – Petit Truet" : équipement de la parcelle no 150 en égouts, distribution d’eau et de défense incendie

Société coopérative du port de Founex

Monuments historiques et archéologiques : époque romaine, milliaire de Founex

Association des communes suisses : assurance choses de la commune de Founex

Conventions, contrats

Registre civique

"Les Arzilières – Village" : extension réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Epinette (Chemin de l’)

Création d'une place d'évitement vers la gare CFF

Chemin des Tattes

Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f

Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f

Suppression du passage à niveau, route cantonale (RC) 5f

"Les Pontets" : Extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Ruisseau Le Greny II

Société coopérative du port de Founex : construction d'un club-house

Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux, radars

Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"

Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service

Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire

Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Ecaffy (Chemin de l’Ecaffy)

Informatique, économat, imprimantes, mazout, mobilier urbain, véhicules, téléphone, matériel de bureau, concessions radiophoniques

"Les Repingones" : extension et entretien du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : construction d’une salle de gymnastique

Marais (Chemin du)

Raccordement des eaux usées des propriétés parcelles nos 596, 620, 160, 161, 286 et 344 "chemin des Druvières"

"Aux Verneys" : transformation du réseau d’évacuation des eaux usées et pompage

Equipement en eaux usées et en eaux claires de la parcelle 439, propriété de Paul CHEVALLAZ, au lieu-dit "La Combe"

Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires et chemin des parcelles 405, 406 et 803 au lieu dit "Les Arénis"

Assainissement du bord du lac : construction d’un collecteur eaux usées (EU) type vacuflow sur les communes de Céligny et Founex

Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"

Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation

Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)

"En Balessert – Les Côtes" : aménagement du réseau de distribution d’eau et de défense incendie de la Châtaigneraie

Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3) : Grande salle et enquête pour la création d’un appartement

Collecteur d’eaux usées (EU) "Les Combes – Founex"

Comptes communaux

Raccordement des eaux usées au collecteur communal et transformation du réseau d’évacuation eaux claires et usées (EC-EU) du quartier "Les Racette – Peudex" : construction, oppositions

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"

Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall

Ludothèque

Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire

Champs Blancs (Chemin des)

Installation de réducteurs de pression Clayton

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"

Auberge communale : litige H.

"Les Jugements – Prés Doraux – Les Racettes" : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Société coopérative du port de Founex : assemblée générale, règlement, assainissement de la place de lavage

Société coopérative immobilière "Les Ateliers pour handicapés"

Inventaire et étude archéologique des sites préhistoriques du Léman : station de Versoix, rives de Mies à Céligny

Aménagement du chemin de la Treille

Raccordement des eaux usées à la STEP du quartier situé entre le chemin en face du garage "Bidon 5 – STEP et la route de Suisse", "Pré Claudy – Bidon 5", "Les Pâles"

Brigitte LEUZINGER

Projet de raccordement des eaux usées des parcelles no 354, 352, 351 et remplacement de la conduite d’alimentation d’eau "Les Repingonnes"

Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements

Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)

Statistique sur le personnel communal

Cautionnements, actions

Stations de relevage, station de pompage des "Druvières" : transformation, exploitation

"Les Champs Blancs – En Balessert" : bouclage du réseau de distribution d’eau et de défense incendie

Traitement et valorisation des boues d’épuration : synthèse des études technicoéconomique et agronomique

Station d’épuration (STEP)

Société Cagnomatic "La Ruche"