Archives Communales du Canton de Vaud

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)

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Office du tourisme

CFF

Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève

Cars postaux

Survol du territoire, travaux aériens, traitements agricole et viticoles par hélicoptère, aéroport international de Genève

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles, calcul de la longueur des routes communales, aménagement de pistes cyclables

Informatique - Télécommunication

Finances

Comptabilité générale – Caisse – Contentieux

Comptes

Comptes communaux

Compte de chèques postaux (CCP) et Banques

Registre des comptes communaux

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Journaux comptables

Journal des débiteurs

Registres des mises

Registre des débiteurs

Comptabilité

Rapports de vérification des comptes communaux

Taxes communales (encaissement)

Taxe sur les égouts : fiches égouts

Emprunts

Dons

Responsabilité civile

Responsabilité civile : déclarations de sinistre

Vol - Pertes d'exploitation

Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux

Contrôle des prix et loyers : location terrains

Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale

"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"

Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation

Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643

Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés

Arbres

Vignes

Gérances

Immeubles (patrimoine privé de la commune)

Locations bâtiments

locations appartements, locations salles communales

Locations d’appartements : résiliations

Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)

Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation

Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92

Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)

Livret de service

Archives communales de Founex

Conseil général

Conseil général

Conseil général