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Archival descriptionSyndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation
SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Achats, ventes et cessions de terrains : parcelles 92, 136, 143, 340, 389, 394, 657 et 1308
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Ventes de terrains, servitudes, droits de superficie : parcelles 38, 123, 142, 389, 530, 821, bassin de rétention "Les Chavanus"
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Cessions immobilières, ventes de terrains
Cessions immobilières, ventes de terrains
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
Correspondance, actes, plans
Correspondance, actes, plans
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
Arbres
Arbres
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Arbres
Arbres
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Forêt : abattage arbres, chenilles processionnaires
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Nids de chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Forêt
Forêt
Emondage des haies
Emondage des haies
Elagage et abattage d'arbres
Elagage et abattage d'arbres
Elagage, abattage des arbres
Elagage, abattage des arbres
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Viticulture
Correspondance
Correspondance
Vignes
Vignes
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Auberge communale : litige H.
Auberge communale : litige H.
Location d’appartements : résiliations
Location d’appartements : résiliations
Auberge communale : baux à loyer
Auberge communale : baux à loyer
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
Contrôle des prix et loyers : locaux loués par la Commune
locations appartements, locations salles communales
locations appartements, locations salles communales
Locations bâtiments
Locations bâtiments
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : candidats pour la gérance
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Auberge communale : résiliation du bail du gérant
Locations d’appartements
Locations d’appartements
Locations d’appartements : résiliations
Locations d’appartements : résiliations
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Appartements (Chemin de la Forge 22)
Ancien collège, appartements et garages
Ancien collège, appartements et garages
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Société de laiterie, laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : entretien, travaux, exploitation
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Inventaires du mobilier et du matériel des bâtiments communaux
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Chemin des Chapelles 06 : construction d’un bâtiment de trois logements
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Stand de tir de Commugny : réfections, entretien
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Pavillon scolaires : construction. Dossier d’quête, vente des pavillons à la Commune de Bassins
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Chemin de la Poste 01 : rénovation de l’appartement Bluette Hebeisen
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Villa Mandry (Route de Châtaigneriaz 4) : achat et promesse d’achat, succession Ida Mandry, démolition
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Local de la voie (Chemin des Repingonnes 4) : construction
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de logements sur la parcelle no 389
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Recours HRS Real Estate SA contre la décision de la Municipale de Founex du 30 mai 2012 adjugeant le marché pour la construction de 36 logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 à Guillet Constructions Générales SA (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92 (Chemin de la Forges 22 a, b, c, d)
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique : construction
Salle de gymnastique
Salle de gymnastique
Local de la voirie
Local de la voirie
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand’Rue 31)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Projet de rénovation de l'Auberge communale : dossier d'appel d'offres
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Transformation de l'auberge communale
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : entretien des bâtiments
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : entretien, mobilier et matériel
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : travaux d'entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : transformation, entretien
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3), Ecole de Founex (Chemin des Repingonnes 2) : entretien
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : construction. Travail scolaire réalisé par les élèves de 5ème année, suivi du chantier.
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Pavillon et Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : travaux d’aménagement au sous-sol
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire et abri de protection civile (Route de Châtaigneriaz 3) : construction
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement de la salle des maîtres
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations, création d’appartements, citernes à mazout
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : création d’un couvert sur une fontaine existante
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : construction d’un parking
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : thermographies du bâtiment
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