Enquête sur l'harmonisation des registres
- CH 002030-6 A-(3)-(6)-62-01-01
- File
- 2006
Part of Archives communales d’Eysins
Formulaire
Enquête sur l'harmonisation des registres
Part of Archives communales d’Eysins
Formulaire
Contrôle des denrées alimentaires
Part of Archives communales d’Eysins
Tableaux, correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Rapports de passage
Société privée de sécurité Protectas
Part of Archives communales d’Eysins
Rapports de passage
Part of Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, convention, rapports d’interventions
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Part of Archives communales d’Eysins
Liste des bâtiments assurés
Corps des sapeurs-pompiers d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, contrôles périodiques des bornes hydrantes, rapports d’interventions, listes des effectifs, coupure de presse
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, rapports d’interventions
Service de défense incendie et secours (SDIS) de Grens-Signy-Eysins-Crans
Part of Archives communales d’Eysins
Budgets
Part of Archives communales d’Eysins
Procès-verbal
Centre régional de défense incendie et de secours (SDIS) Nyon-Région
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre les Communes de Crans, Eysins, Grens et Signy-Avenex, procès-verbaux, règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours, coupures de presse
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Part of Archives communales d’Eysins
Rapports d’interventions sur le territoire d’Eysins
Service de défense incendie et de secours de Nyon-région (SDIS)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques des interventions, annonces d’interventions
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, extrait de procès-verbal du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, statuts
Sinistre grêle du 20 juin 2013
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, propositions d'indemnité, factures, devis, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Location des abris de protection civile
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture
Garages professionnels : plaques professionnelles, mesures d’assainissement
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Garages professionnels : plaques professionnelles
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, déclarations de conformité
Part of Archives communales d’Eysins
Patentes, correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Affaires sociales et centre sociale régional (CSR)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Part of Archives communales d’Eysins
Factures prévisionnelles, factures définitives
Organe cantonal de contrôle de l’assurance maladie et accident
Part of Archives communales d’Eysins
Fiches individuelles vertes
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Part of Archives communales d’Eysins
Participations prévisionnelles, acomptes
Association régionale pour l'action sociale "Région Nyon-Rolle" : régionalisation
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, organigramme, préavis, budgets
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, enquêtes
Office communal du travail : chômage
Part of Archives communales d’Eysins
Formulaires, cartes de timbrage
Œuvre suisse d'entraide ouvrière (OSEO) : bourse à l'emploi
Part of Archives communales d’Eysins
Contrats, rapports d'heures
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports
Part of Archives communales d’Eysins
Correspndance, procès-verbaux
Part of Archives communales d’Eysins
Listing des chômeurs
Part of Archives communales d’Eysins
Questionnaires
Entente intercommunale pour l'aide financière des communes à l'accueil de la petite enfance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, convention, préavis municipal
Association intercommunale Enfance et école Asse et Boiron (AEE)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbal, tableaux de répartition des coûts
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Crèche-garderie La Galiote : projet d'agrandissement
Part of Archives communales d’Eysins
Rapports, statuts, plans
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens et Eysins (SIECGE)
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports de vérification des comptes
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Part of Archives communales d’Eysins
Descriptif, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
Compagnie vaudoise d’électricité : raccordements électriques à Sous-Cor
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires d’annonce, plans
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’analyses
Distribution, éclairage public, installation
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, devis, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Swisscom : extension du réseau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Introduction du gaz et du téléréseau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées
Adaptation des données des stations de téléphonie mobile pour Swisscom et Salt
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, fiches de données
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrats, liste des propriétaires, questionnaires
Introduction du gaz et du téléréseau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, liste des habitants, questionnaires aux propriétaires fonciers
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, formulaire, contrat
Projet Géothermie "GP La Côte"
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, plan
Swisscom : extension du réseau
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations de fouille sur le domaine public
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports mensuels de production d’énergie pour l’école
Part of Archives communales d’Eysins
Extraits de procès-verbaux, registre civique, rapports, comptes, préavis, ordres du jour
Part of Archives communales d’Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Préavis, ordres du jour, correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Préavis, ordres du jour, correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances, votations, élections
Part of Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances, votations, élections
Conseil communal : secrétariat
Part of Archives communales d’Eysins
Budgets, correspondance, comptes, préavis
Correspondance Département cantonal de l’Agriculture
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Affaires communales : pièces annexes aux séances
Part of Archives communales d’Eysins
Ordres du jour, correspondance, préavis
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention création service intercommunal d’élimination des cadavres animaux pour le district Nyon 1987
Correspondance Département cantonal de l’Intérieur
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Correspondance Département cantonal des travaux publics
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Acte constitutif de la fondation médico-sociale de la zone sanitaire IV
Part of Archives communales d’Eysins
Acte
Part of Archives communales d’Eysins
Pièces annexes aux séances : ordres du jour, correspondance, préavis
Correspondance Département cantonal de la Viticulture
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Centrale suisse d’émission des communes
Part of Archives communales d’Eysins
Rapports de la fiduciaire sur les comptes
Part of Archives communales d’Eysins
Rapports
Part of Archives communales d’Eysins
Arrêtés d'imposition
Polices d’assurances échues : RC, LAA, Le Perron, école, choses, bâtiment neuf ECA, etc.
Part of Archives communales d’Eysins
Correspondance
Part of Archives communales d’Eysins
Plan
Ligne électrique EOS-CFF Galmiz-Verbois : Tronçon Vaux-sur-Morges – Eysins
Part of Archives communales d’Eysins
Plans
Domaines et routes : décharge « Creux-du-Chêne »
Part of Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : Village d’Eysins, projet d’alignement
Part of Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : projet d’alignement
Part of Archives communales d’Eysins
Plan
Annexe à la servitude foncière parcelle communale No 48
Part of Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : cimetière
Part of Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : décharges
Part of Archives communales d’Eysins
Plans, correspondance
Dép TP : CGN, ligne Nyon-St-Cergue- Morez
Part of Archives communales d’Eysins
Plans
Domaines et routes : adduction d’eau « Au Village »
Part of Archives communales d’Eysins
Domaines et routes : canalisations Grens-Signy
Part of Archives communales d’Eysins