- CH 001768-7 A-(03)-2-5-06
- Dossier
- 1988
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Orientation scolaire et professionnelle
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
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Participation communale au raccordement au téléréseau
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Préavis 2000-07, soit:
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Protection civile - Région Lausanne-Nord : Convention entre les communes de Cheseaux-sur-Lausanne, Cugy, Epalinges, Jouxtens-Mézery, Le Mont-sur-Lausanne, Morrens, Prilly et Romanel-sur-Lausanne.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à la participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
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Préavis 2000-05, soit:
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/1: Demande d'approbation pour l'équipement de barrières automatiques du PN du chemin du Lussex (1991-1994). /2: Demande d'approbation pour suppression/création passages à niveau et équipement barrières à la gare de Jouxtens-Mézery et au chemin de Lussex.
Permis d'inhumer et concessions
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01 : 1937-1955. /02 : 1956-1962
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Ordres du jour (législature 1994-1997)
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Factures et bordereaux soldes annuels pour les sapeurs-pompiers.
Se trouvent notamment dans ce dossier: des factures relatives au matériel, vêtements, soldes et frais annuels.
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01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
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Dossier relatif au plan directeur cantonal, soit: - Guide synthétique des obligations respectives des communes (...) en matière d'infrastructure technique"; - CIURL: "N9 Bretelle Corsy - Perraudettaz"; - Correspondance et documents divers relatifs au plan directeur cantonal, copies de lettres, réponses aux questions posées par le Conseil d’État, rapport sur l'exposé des motifs et projet de décret sur la procédure et les principes de mise en œuvre du plan directeur cantonal.
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Préavis 2001-10, soit:
Plan Général d'Affectation (PGA), anciennement "Plan de zones" (A-Z) ou "Plan d'extension"
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Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
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Rapport à la Municipalité au Conseil communal concernant le plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney / En Rosset" radiant la limite des constructions approuvée par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
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Planification des constructions communales
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire au budget de fonctionnement de Fr. 200'000.- pour l'organisation d'un concours ou une commande d'avant-projets d'architecture concernant la planification des constructions communales.
Rapport de la commission ad hoc concernant la planification des constructions communales.
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Plaques de rues et numérotation des immeubles
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/1 : 1977-1985. /2 : 1984-1991
Police intercommunale/régionale
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Polyclinique médicale universitaire
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Poste d'organiste et conciergerie
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/1 : Collecteur (1966-1975). /2 : Construction de canalisations et d'un chemin privé (1974-1977). /3 : Déviation des collecteurs EU-EC (1993-1994)
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
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/1 : Constitution de servitudes (1971-1981). /2 : Plans (1970-1973). /3 : Construction conduites(1972-1980). /4 : Réseau d'égouts (1971-1974). /5 : Rapport sur les dégâts causés à la conduite communale, correspondance et plans (1972-1981)
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.01: Registre des vaccinations (variole et diphtérie) 1954-1955.
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Procès-verbaux des Assemblées de Commune (votations, élections)
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Procès-verbaux des assemblées de commune à l'occasion de la nomination de la Municipalité, de votations, d'élections cantonales ou fédérales.
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
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/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1959-1961
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1961-1964
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Procès-verbaux, composition, correspondance et divers
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour - Réponse à la motion Rivier (Nicole) ainsi qu'à celle de Ineichen (Hugo).
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Projet "Côté place, côté jardin"
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fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Projet d'aménagement de l'aérodrome de la Blécherette
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(1) : Renouvellement concession. (2) : Étude d'impact sur l'environnement, février 1990
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
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1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).
Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)
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Dossier relatif au projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC : - Rapport de R. Stüdeli relatif à l'équipement des terrains à bâtir, condition du permis de construire; - LATC de 1979 et découpage des arrondissements; - Commentaire relatif aux modifications de la LATC entrée en vigueur le 06.03.1981; - Avant-projet LATC, projet mars 1983; PV des séances de la commission d'étude sur la nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions LATC, dont faisait partie M. Gross (Jean-Pierre), Municipal à Jouxtens-Mézery; Avant-projet de la loi et notice explicative.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
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fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Protection civile intercommunale
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Protection civile. Région Lausanne-Nord
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1828 et 1885.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1885 et 1923.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1923 et 1937.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1938 et 1946.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1946 et 1959.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1960-1969.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1970-1977.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1978-1989.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1990-1997
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1998-2006.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2006-2011.
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Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2011-2016.
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
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Question de Golay (Michel) au Conseil Communal:
"Le Conseil communal est-il d'avis que la Municipalité doit modifier sa décision de ne pas participer à un soutien financier des transformations de l'Aéroport de la Blécherette, à raison d'une subvention de Fr. 16'000.-?"
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Rapport annuel (année civile 1980) du directeur du collège secondaire de Prilly
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Rapport de la Municipalité concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la taxe de raccordement au réseau d'eau.
Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
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Rapport de la commission ad hoc au bureau du conseil communal concernant les indemnités versées aux membres des commissions
Tableau des rémunérations des commissions
Rapport de la commission communale de recours en matière d'impôt: "Indemnités de la commission communale de recours en matière d'impôt"
Procédure engagée par ** en faillite: tarifs décidés par la Commission
Rapports de l'institution Batelle. Autorisation d'exploitation
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Recensements et statistiques de la population
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/1 : Statistiques et recensements divers (1970-1987)
/2 : Statistiques de la population (1973-1991)
/3 : Statistiques de la population (1991-1995)
/4 : Recensement fédéral et divers (1970-1982)
/5 : Recensement fédéral (1990)
/6 : Recensement fédéral (1990). Film vidéo : "Jour J : Le 4 décembre". 1 cassette VHS
Réception des nouveaux citoyens
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/1 : 1974-1987
/2 : 1988-1994
Réduction du nombre de conseillers communaux
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Préavis 2000-08, soit:
Réfection du collège et aménagement de la place
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1) Travaux : devis et factures
2) Travaux au collège. Place de Mezery. Route Renens-Jouxtens : relevés de comptes et pièces comptables
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Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1898-1916)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1916-1923)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1923-1931)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1931-1937)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1937-1945)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1945-1950)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1950-1954)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1954-1958)
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Registre des délibérations de la Municipalité.
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets.
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets; directives pour le ramassage des ordures ménagères et autres déchets.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité.
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
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Rapport de la Municipalité au Conseil Communal concernant le Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS).
Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
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Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-10, concernant le règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Règlement du SDIS. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis de la Municipalité. Correspondance.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux.
Rapport la Commission ad hoc au Conseil communal.
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants. Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants.
Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal.