- CH 001772-X B-10-3-A-v.2015.1359
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Révision du plan d'aménagement (2001-2002)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'affectation cantonal de la Venoge
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
Inventaire des anciennes décharges / Cadastre des sites pollués
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, plans, correspondance
Station d'Epuration (STEP) de Lussery-Villars : décomptes, travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Chantier : château eau usée, rapport
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et statuts
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment copie de procès-verval, budgets de fonctionnement et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, contrats d'entretiens, comptes de fonctionnement et convention
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment conduite d'eau au chemin des Montets, amélioration de la STEP, PPA les Montets
Stand de tir : transformations
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Modification du système d'évacuation des eaux usées au lieu-dit "les Gravays"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapport technique et devis estimatif
Permis de carrière, Marnière des Côtes de Vaux 4 (Daillens et Eclépens)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Poste "colis 2000" : création d'une place de lavage
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment budgets, procès-verbaux et plans
Modification du système d'évacution, au lieu dit "Les Gravays"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plan
Sources de La Molomba , suivi de l'acquifère : Rapport hydrologique 2004
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance avec les sociétés locales
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment devis, contrats et avis d'enquête
Utilisation des boues d'épuration comme engrais (interdiction à partir de 2008)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Bilan, compte de fonctionnement (grand-livre)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Plaquette 20ème (1986) et 25ème anniversaire (1991), affiches, plaquette de l'organisation du Giron des sociétés de chant du Pied du Jura (1973), coupures de presse (1977, 40ème anniversaire (2006))
Procès-verbaux du Conseil général (manuscrits)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux des séances du Conseil général jusqu'en 1997 puis procès-verbaux des séances du bureau du Conseil (8 janvier 1998, 8 avril 2002 ) et des séances d'installation des autorités communales (15 février 2002, 6 juin 2006)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Commission scolaire primaire et secondaire Penthalaz-Penthaz-Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Conduites d'eau et réservoir : investissement commun avec Penthalaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, comptes, rapport final et devis
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réservoir de Montjoux, conduites au centre du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance
Urbanisme : plan d'extension partiel du village
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, conventions et rapports
Poste colis 2000 : Swisscom-Poste
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Collège : inscription d'une servitude, parcelle no 44
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment servitude, offres et contrats
STEP Daillens : Analyses des boues
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Service des eaux : pompages et traitement des eaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbal et schéma
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Réseau électrique : petits travaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Décomptes des frais de la Station d'épuration zone industrielle Graveys
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Total des frais facturés par la Commune de Lussery-Villars à la Commune de Daillens, et décomptes annuels de la Commune de Daillens répartis par entreprises
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance et plan
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Visite en Alsace (2 et 3 septembre 2006)
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Livre de photographies de l'événement
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Procès-verbaux, convention sur le service de défense contre l'incendie et de secours entre Penthalaz-Penthaz-Daillens (version signée 2000), correspondance
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Factures, devis estimatif des travaux, comptes, permis de construire (original signé), contrat
Stand de tir : changement des cibles
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction d'un nouveau réservoir : au lieu-dit "Montjoux"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis et plans
Rapport d'inspection : PGEE, eaux claires
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Rapport tronçons 157, 156, 155. Plan : Situation (1:200)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Comptes, Résumés des comptes, Rapport de la Municipalité sur les comptes, rapport de vérification des comptes (2004, 2007)
Enquête sur les déchets collectés
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Association pour la rénovation du choeur de l'église de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Gestion des ordures : déchetterie
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment procès-verbaux, contrats, mémoires téchniques et plans
Projet d'aménagement : "porte nord" sur la RC 306d et la route de Penthaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports et plans
Projet d'aménagement : route de Bettens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans, photographie et rapports techniques
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plan d'appareillage (chambre de régulation) (1:20)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment conduite au centre du village, conduite En Frossar-Rionzy, chaussée pont Molomba, PGEE, canalisations au chemin du Pressoir
Compte investissement travaux de rénovation et d'agrandissement de l'école communale de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Pavillon Penthaz, Urbaplan, trottoir route de Bettens, rives de la Molomba
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Projet de route d'évitement de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment statuts de l'Association pour la sécurité par le contournement de Daillens (ASCODA), procès-verbal de séance
Construction d'un nouveau réservoir au lieu-dit "Montjoux"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Plans d'appareillage (relevés après exécution) : Vues en plan (1:20), 2 x Coupes verticales (1:20)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment demande de permis de construire, devis et plans
Fête du blé et du pain "Echallens 2008"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Correspondance relative à la participation de la commune et des société locales de Daillens
Recensement propriétaires de chiens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Construction d'un réservoir commun à Daillens et Penthalaz
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôle des citernes : rapports de révision
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment contrôle des citernes de la Régie fédérale des alcools, dont l'entrepôt n'est plus sur le territoire de la commune depuis 1997
Séparation du domaine public, autoroute A1 Lausanne-Berne
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Corps des sapeurs-pompiers : effectif
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réservoir "Cuélet" : conduite et ancienne conduite, 400 et 200 mm
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Concernent les années 2004 à 2009
900ème (2009) : Concours des maisons fleuries
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Aménagements routiers : "Porte Nord, Route de Bettens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans
Mise en séparatif : secteur "En Praudi"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, devis estimatif et plans
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Notamment procès-verbaux, statuts, comptes, budgets, correspondance, convention avec les établissements scolaires et les municipalités des communes concernées
Révision des comptes communaux
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Contrôles des exercices : 1951, 1956, 1957, 1961, 1965
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds privés
Aménagements routiers : "Route d'Eclepens"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment rapports, procès-verbaux et plans
Règlement du Conseil communal/général de la Commune de Daillens
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Règlements du conseil général, 1984 (imprimé, non signé), 2002 (non signé) et 2006 (copie signée) et règlement du conseil communal (2010, copie signée et original signé). Egalement rapports, procès-verbaux et extraits de procès-verbaux.
Marche à suivre (Postulat, Motion, Interpellation)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment baux
Daillens : aménagement du "centre du village"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment plans et rapports
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Principalement au sujet des compositions des commissions
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
1995 (lacunaire et partiellement signés)
1996 (complet mais non signés) : erreurs présentes dans la numérotation
1997 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1998 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
1999 (lacunaire) : erreurs présentes dans la numérotation
2000 (1-9, 11-18, 20-22, 24-25, 27): erreurs présentes dans la numérotation
2001 (1-3, 6-9, 11-17, 22, 25, 32-34): erreurs présentes dans la numérotation
2002 (lacunaire, partiellement signés)
2003 (semble complet, peu signés)
2004 (semble complet, partiellement signés)
2005 (semble complet, partiellement signés)
2006 (légèrement lacunaire et partiellement signés)
2007 (la série semble complète et signée)
2008 (la série semble complète et signée)
2009 (la série semble complète et signée)
2010 (la série semble complète et signée)
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Réfection : "route d'accès à la Poste"
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Notamment pièces comptables, rapports et plans
Procès-verbaux des votations et élections
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Copies non signées
Fait partie de Daillens - Fonds publics
Originaux signés et copies (avec rapports correspondant des commissions). On peut aussi y trouver quelques extraits originaux de décision du Conseil général. Ainsi que certains procès-verbaux.