archivescommunales.ch

18ème registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
Fin du volume : feuillet volant, liste de dates et d'événements en 1611 et 1612.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux de la Municipalité 1827-1829

001698-0 Admin-(1)-A-b-13
Pièce
11 mai 1827 - 16 octobre 1829

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Secrétaire : L. F. Flaction.
Finalisé par L.F. Flaction Notaire.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Section rurale 1847-1856

001698-0 Admin-(1)-A-c-13
SSérie
1847 - 1856

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

1878-1881

001698-0 Admin-(1)-A-g-I-13
Pièce
1878 - 1881

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Bateliers (règlements, secteurs, Aarberg-Thièle, port, liquidations) 1798

001698-0 Admin-(1)-R-13
Dossier
1798

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Cote modifiée : Qf 2/3

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/1
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Bornoz Charles : immeuble, 1931

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/10
Dossier
1931

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance. Droit superficie refusé.

Stand de tir: règlements 1932

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/11
Dossier
1932

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Cahier des charges du chef cibarre, règlement du stand.

Cote modifiée : M 32/8

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/12
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Stade municipal : rapport annuel (1940-1941), règlement (1939)

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/13
Dossier
1939 - 1941

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Cote supprimée : documents disponibles sous Qc 17/1

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/14
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Poids public 1941

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/15
Dossier
1941

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, tableau comparatif des tarifs.

Cote modifiée : Y 31/5

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/16
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

ASPAN : journée romande à Yverdon le 16.06.1962

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/17
Dossier
1962

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Résumé des exposés, liste des participants, programmme, communiqué, transcription des exposés.

Centrale des charbons : actions 1917-1918

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/2
Dossier
1917 - 1918

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, statuts de la centrale des charbons, convention entre la Suisse et l'Allemagnes sur l'exportation.

Monument aux Morts, 1919

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/3
Dossier
1919

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Cote modifiée : Y 30/15

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/4
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Urbanisme, 1902

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/5 a
Pièce
1902

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Règlement du concours pour le plan d'extension. Signé du Syndic, Charles Perret et du secrétaire, J. Dufour.

Urbanisme, 1919

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/5 b
Dossier
1919

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Commission nommée pour étudier l'Avenir d'Yverdon.

Cote modifiée : Qe 6/10

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/6
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Affaire Martin, Moulinet 1925

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/7
Dossier
1925

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, obligation hypothécaire.

Cote modifiée : Y 27/7

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/8
-

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Bains publics, plage, règlement 1929-1935

001698-0 Admin-(1)-H-a-13/9
Dossier
1929 - 1935

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Plage derrière Clendy, 1929-1930 : correspondance concours, rapport préavis achat terrain y c. historique bains d'Yverdon, pétition contre emplacement choisi.
Règlement pour la plage d'Yverdon, 31 mai 1935.

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2011-2012

001698-0 Admin-(1)-A-b-130
Pièce
6 juillet 2011 - 27 juin 2012

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Folio 218 : sceau et visa préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes de l'hôpital 1783

001698-0 Admin-(1)-B-b-130
Pièce
1783 - 1783

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Correspondance reçue, 1947

001698-0 Admin-(1)-A-h-130
SSérie
Juillet 1947 - décembre 1947

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres numérotées

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Comptes communaux 1784

001698-0 Admin-(1)-B-a-130
Pièce
1784 - 1784

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 1999

001698-0 Admin-(1)-A-a-130
Pièce
1999

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

434 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 06.11.2000, feuillet 434

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Hôpital, 1955-1959

001698-0 Admin-(1)-R-130/1
Dossier
1955 - 1959

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, procès-verbaux, statuts, rapport d'activité 1959.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Ne perdons pas le Nord. Numéro unique du journal de la Vente de l'Hôpital. Edité par quelques irresponsables 1939

001698-0 Admin-(1)-R-130/10
Dossier

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Journal, portant le n° 3416 pour le tirage au sort, imprimé pour la Vente d'inauguration de l'Hôpital des 11 et 12 mars 1939. Historique de l'hôpital d'Yverdon, construction du nouvel hôpital, installations thermiques, photos (chantier, chambre d'enfants avec fresque Burnand, cuisine), publicité.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Poumon d'acier 1951-1955

001698-0 Admin-(1)-R-130/2
Dossier
1951 - 1955

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Centre anti-cancéreux romand - aide 1955

001698-0 Admin-(1)-R-130/3
Dossier
1955

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Crèche d'Yverdon 1941-1960

001698-0 Admin-(1)-R-130/4
Dossier
1941 - 1960

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, comptes, rapports.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Ligue vaudoise contre la tuberculose : infirmière visitante, infirmière scolaire, subventions 1944-1984

001698-0 Admin-(1)-R-130/5.1
Dossier

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance : demandes de subvention, comptes, engagement infirmière, rapport d'activité, concert Petits écoliers chantant de Bondy.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Ligue vaudoise contre la tuberculose : service radiophotographique 1951-1979

001698-0 Admin-(1)-R-130/5.2
Dossier

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance : planification et organisation des examens radiologiques, annonces, rapports.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Ligue vaudoise contre la tuberculose : Cure d'Air 1952-1979

001698-0 Admin-(1)-R-130/5.3
Dossier

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance : demandes subventions, annonces activités, transformation locaux. Plans. Règlement d'utilisation des bâtiments de la Cure d'Air (1968).

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Société centrale de bienfaisance 1944-1957

001698-0 Admin-(1)-R-130/6
Dossier
1944 - 1957

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, comptes, soeur visitante.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Entraide familiale. Cote supprimée: voir CN 637

001698-0 Admin-(1)-R-130/7
Dossier
1952 - 1960

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Asile des bains : fondation Gasparin 1958-1962

001698-0 Admin-(1)-R-130/8
Dossier
1958 - 1962

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Fondée en 1891. Correspondance. Demande d'aide à la fondation David Bourgeois, comité, comptes, Bains d'Yverdon

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Alliance suisse des Samaritains, section d'Yverdon. Cote supprimée: voir CN 645

001698-0 Admin-(1)-R-130/9
Dossier
1956 - 1960

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-131
Pièce
2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

324 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2000 - Volume II.

001698-0 Admin-(1)-A-a-131
Pièce
2000

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

589 feuillets avec répertoire
Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 08.10.2001, feuillet 589

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Correspondance reçue, 1948

001698-0 Admin-(1)-A-h-131
SSérie
Janvier 1948 - juin 1948

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres numérotées

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2012-2013

001698-0 Admin-(1)-A-b-131
Pièce
4 juillet 2012 - 26 juin 2013

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Dernier folio : sceau et visa préfet, du 24 octobre 2013.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1785

001698-0 Admin-(1)-B-a-131
Pièce
1785 - 1785

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1784

001698-0 Admin-(1)-B-b-131
Pièce
1784 - 1784

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Hôtel de la Prairie 1944-1947

001698-0 Admin-(1)-R-131/1-2
Dossier
1944 - 1947

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, rapport, plans de l'hôtel.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Migros société coopérative : imposition fiscale 1951-1954

001698-0 Admin-(1)-R-131/4
Dossier
1951 - 1954

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

Fabrique de pendules Yverdon SA 1953

001698-0 Admin-(1)-R-131/5
Dossier
1953

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance.

Yverdon-les-Bains - Administration communale dès 1951

VIBO : fabrique suisse de vis et boulons SA 1936-1954

001698-0 Admin-(1)-R-131/6
Dossier
1936 - 1954

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Correspondance, rapport, statuts.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2013-2014

001698-0 Admin-(1)-A-b-132
Pièce
3 juillet 2013 - 25 juin 2014

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Le visa du préfet manque.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1786

001698-0 Admin-(1)-B-a-132
Pièce
1786 - 1786

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-132
Pièce
2001

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

280 feuillets avec répertoire pour toute l'année 2001
Législature 1998/2001

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2001 - Volume II.

001698-0 Admin-(1)-A-a-132
Pièce
2001

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

491 feuillets. Législature 1998/2001
Vu par le préfet le 09.12.2002, feuillet 491

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Correspondance reçue, 1948

001698-0 Admin-(1)-A-h-132
SSérie
Juillet 1948 - décembre 1948

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres numérotées

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Comptes de l'hôpital 1785

001698-0 Admin-(1)-B-b-132
Pièce
1785 - 1785

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1787

001698-0 Admin-(1)-B-a-133
Pièce
1787 - 1787

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2001-2002

001698-0 Admin-(1)-A-a-133
Pièce
2001 - 2002

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

414 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 414

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2014-2015

001698-0 Admin-(1)-A-b-133
Pièce
2 juillet 2014 - 24 juin 2015

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11, séance du 17 décembre 2014.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes de l'hôpital 1786

001698-0 Admin-(1)-B-b-133
Pièce
1786 - 1786

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Correspondance reçue, 1949

001698-0 Admin-(1)-A-h-133
SSérie
Janvier 1949 - juin 1949

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres numérotées

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Comptes de l'hôpital 1787

001698-0 Admin-(1)-B-b-134
Pièce
1787 - 1787

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes communaux 1788

001698-0 Admin-(1)-B-a-134
Pièce
1788 - 1788

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2015-2016

001698-0 Admin-(1)-A-b-134
Pièce
1er juillet 2015 - 29 juin 2016

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et la secrétaire.
Visé par le préfet , folio 11 de la séance du 23 septembre 2015.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 2003

001698-0 Admin-(1)-A-a-134
Pièce
2003

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

392 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 17.11.2003, feuillet 278

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Correspondance reçue, 1949

001698-0 Admin-(1)-A-h-134
SSérie
Juillet 1949 - décembre 1949

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres numérotées

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Correspondance liquidée, 1950, Incomplet

001698-0 Admin-(1)-A-h-135
SSérie
Janvier 1950 - mai 1950

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres reçues numérotées. Copie réponse pour une partie des lettres.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Comptes communaux 1789

001698-0 Admin-(1)-B-a-135
Pièce
1789 - 1789

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2004

001698-0 Admin-(1)-A-a-135
Pièce
2004

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

400 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 18.10.2004, feuillet 233

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes de l'hôpital 1788

001698-0 Admin-(1)-B-b-135
Pièce
1788 - 1788

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2016-2017

001698-0 Admin-(1)-A-b-135/1-2
Pièce
6 juillet 2016 - 28 juin 2017

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 16 novembre 2016.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Pièce
2005

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

202 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2005 - Volume II.

001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Pièce
2005

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

477 feuillets
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Vu par le préfet le 02.11.05, feuillet 340

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume I.

001698-0 Admin-(1)-A-a-136
Pièce
2006

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Env. 260 feuillets avec répertoire
Législature 2002/2006 (fin : juin 2006)
Année législative 2005/2006
Séance d'installation législature 2006/2011: 24.06.2006 (feuillets 1-23 en début de volume)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Correspondance liquidée, 1950

001698-0 Admin-(1)-A-h-136
SSérie
Mai 1950 - octobre 1950

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres reçues numérotées. Copie réponse pour une partie des lettres.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Comptes communaux 1790

001698-0 Admin-(1)-B-a-136
Pièce
1790 - 1790

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Comptes de l'hôpital 1789

001698-0 Admin-(1)-B-b-136
Pièce
1789 - 1789

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2017-2018

001698-0 Admin-(1)-A-b-136/1-2
Pièce
5 juillet 2017 - 27 juin 2018

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 19 de la séance du 26 juin 2018.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1791

001698-0 Admin-(1)-B-a-137
Pièce
1791 - 1791

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Conseil communal : Procès-verbaux 2006 - Volume II (juillet - décembre).

001698-0 Admin-(1)-A-a-137
Pièce
2006

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

231 feuillets avec répertoire
Législature 2006/2011
Vu par le préfet le 20.11.2006, feuillet 74
Note début: "Le PV de la séance d'installation du 24 juin 2006 se trouve en tête du volume I" (Aa 136/3)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Correspondance liquidée, 1950 - 1951

001698-0 Admin-(1)-A-h-137
SSérie
Octobre 1950 - février 1951

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Lettres reçues numérotées. Copie réponse pour une partie des lettres.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Conseil communal : Procès-verbaux 2007 - Volume I (janvier - juin).

001698-0 Admin-(1)-A-a-137
Pièce
2007

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Feuillets 233 à 505 avec répertoire
Législature 2006/2011
Année législative 2006/2007

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Comptes de l'hôpital 1790

001698-0 Admin-(1)-B-b-137
Pièce
1790 - 1790

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Yverdon-les-Bains - Administration communale Ancien Régime

Procès-verbaux des séances de la Municipalité 2018-2019

001698-0 Admin-(1)-A-b-137/1-2
Pièce
5 juillet 2018 - 27 juin 2019

Fait partie de Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

Procès-verbaux des séances ordinaires de la Municipalité, originaux, signés par le syndic et le secrétaire municipal.
Visa et sceau du Préfet , folio 26 de la séance du 17 février 2020.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Comptes communaux 1792