Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
- CH 002112-3 A-1-G-G 128
- Item
- 1914
Part of Archives communales de Trélex
Avis
Avis de répartition des frais occasionnés par la reconstruction du pont de la Vorzairie, à Bassins
Part of Archives communales de Trélex
Avis
Lettre de Louis Dorier, au sujet de la restauration projetée du temple de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Correspondance
Soumission pour la construction d’une chambre à lessive dans la maison d’école de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Soumission
Correction de la route de la Vorsairie à Bassins (abords et pont sur la Serine)
Part of Archives communales de Trélex
Tableau de répartition des frais
Abornement de la route cantonale N° 23 de Grens à Genolier, à son passage dans le village de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Devis pour diverses réparations à exécuter aux chalets de Vuarnoz et de la Borsattaz
Part of Archives communales de Trélex
Devis
Devis pour la construction de la ciblerie
Part of Archives communales de Trélex
Devis
Part of Archives communales de Trélex
Devis
Part of Archives communales de Trélex
Soumissions
Part of Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Défense notifiée à la demande de la Municipalité de Trélex de passer sur sa propriété de la Pièce
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Poursuite pour dette exercée par la Commune de Trélex contre David Henri Chambaz d’Arzier
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Procès-verbal
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Notification
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Part of Archives communales de Trélex
Transaction
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Procédure
Part of Archives communales de Trélex
Litige entre la commune de Trélex et celle de Nyon sur le refus de passation à clos et record.
Part of Archives communales de Trélex
Contestation entre Trélex et Givrins au sujet de leurs droits réciproques de pâturages
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Contestation entre les communes de Trélex et de Duillier au sujet d’un droit de pâturage
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Oppositions de la commune de Trélex à la passation à clos et à record du pré de l’Essert
Part of Archives communales de Trélex
Part of Archives communales de Trélex
Sentence
Contestation entre Trélex et Gingins à propos d’un droit de pâturage
Part of Archives communales de Trélex
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Samuel Treboux, une parcelle de pré sise à Arzier
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Reconnaissance d’un droit d’abreuvage sur la « Gouille » de la Givrine
Part of Archives communales de Trélex
Radiation de la servitude de passage en faveur de la commune
Part of Archives communales de Trélex
Radiation
Délivrance d’un legs fait à la commune de Trélex par Louis-Jules Vanat, décédé sans postérité
Part of Archives communales de Trélex
Échange entre la commune de Trélex et Jules-Louis-Samuel Galé (une place contre une parcelle de pré)
Part of Archives communales de Trélex
Echange
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Pierre Bouffard d’une parcelle de pré
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Concession
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Convention
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Constitution d’une servitude de passage accordée par la commune de Trélex à Henri-Isaac Barbey
Part of Archives communales de Trélex
Servitude
Acquis en faveur de Jean-Marc Eberhardt, contre la commune de Trélex, 2 parcelles de pré et pâturage
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Jacob-Louis Vanat, une petite parcelle de jardin
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre François-Louis Chambordon, 2 parcelles de jardin
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre celle de Chéserex, 17 poses de bois
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Convention
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre César-Elisée-François Bouffard 653 toises de pré
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Echange
Acquis en faveur de la commune de Trélex, contre Marc-Henri Français, d’une place à fumier
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Autorisation
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Rachat
Part of Archives communales de Trélex
Echange
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Liquidation de droit
Acquis en faveur de la commune de Trélex contre Charles-Henri Galé, 460 toises de pré
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Transaction
Part of Archives communales de Trélex
Cession
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Cession par David Laugeon en faveur de la commune de Trélex de divers droits sur 2 châtaigniers
Part of Archives communales de Trélex
Cession
Part of Archives communales de Trélex
Convention
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Convention
Part of Archives communales de Trélex
Acte d'affranchissement
Part of Archives communales de Trélex
Acquis
Part of Archives communales de Trélex
Reconnaissance
Part of Archives communales de Trélex
Echange