Règlement sur les égoûts et l'épuration des eaux usées de 1968 (copie signée), de 1983 (original signé et version finale imprimée, sans signatures), correspondance, et avenant de 1993 (original signé)
Documents utilisés lors des visites de la STEP (notamment brochures, coupures de presse, préavis, fiche technique de l'installation, dossier de presse)
Agrandissement de la surface commerciale, création d'une salle de réunion, création d'une toiture à deux pans sur toit plat existant Notamment plans, dossier d'enquête, procès-verbaux de chantier
4 pièces: 1/4 et 2/4: correspondance concernant Travaux publics, devis, etc par année (1/4: 1977-1981 et 2/4: 1982-1989) 3/4: concerne l'oxydation de l'étang et le contrat Rosset 4/4: concerne le contrat du tracteur
Secteur forestier - enquête sur répartition des frais Secteur agricole et forestier - tableau des soultes Répartition des frais - enquête 2 et 3 Liste des propriétaires - tableau des soultes complémentaires Factures non subsidiées
1/6: Syndicat Réunions parcellaires, rapports de la Commission de gestion dès le début du syndicat 2/6: Correspondance diverse, répartition des frais aux propriétaires 3/6: Répartition des frais, pièces comptables, pièces comptables fin du Syndicat 4/6: Secteurs agricole et forestier, soultes, à payer 5/6: Entreprise d'améliorations foncières, dossier des pièces comptables subventionnables 1972, 1976-1977 6/6: Assemblée du 9 mai 1986
Procès-verbaux et correspondance, listes des propriétaires. Remaniement parcellaire forestier (plans, 1972) 1/6: PV des [sic.] création du Syndicat le 17 janvier 1961 et statuts (A1986) 2/6: Propriétaires qui ne figurent pas dans les décomptes des améliorations foncières et correspondance avec les intéressés 3/6: Liste des propriétaires caisse Raffeisen et liste générale des paiements 4/6: Rétrocession 5/6: AF remaniement partiel Secteur forestier, plans 1972 6/6: Remaniement parcellaire de Daillens, liste des propriétaires
Procès-verbal Schoka, Lot 4021-4022, 402-200 402-85, 402-86 1/5: PV 402-85-01 à -16, Vieux-Moulin 402-86-01 à -09 (lot 4022) 2/5: PV collections, raccord, etc. de 402-200 à -261 (août 1980-déc. 1984) 3/5: Tableau des indemnisations 1981 4/5: PV Schoka, Lot 4021 No. 402-100 à -158 5/5: PV Schoka, du 7 fév. 1973 au 19 juin ; PV 402-01 à -26 (1977-1983)