- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-40-01-01
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Arrêtés
Taxe déchet et taxe d’épuration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de gendarmerie
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, menus
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de location, calendrier
Société féminine de gymnastique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Piscines, séparateurs de graisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographie imprimée, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réaffectation du domaine des Vues
Fait partie de Archives communales de Founex
Photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, factures, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport, plan
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Paroisse catholique de Saint-Robert
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
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Avis
Inspection des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Commission d'hygiène et de salubrité
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tout-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
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Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Correspondance
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, polices d’assurance, actes
Transformation de l'auberge communale: soumissions
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Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
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Correspondance, contrats, coupures de presse
Télécommunication, réseau téléphonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
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Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués
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Avis
Commission d'hygiène et de salubrité
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Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport final, dossier photographique, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, coupures de presse
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
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Rôles
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, plans, autorisations, devis
Télécommunications – téléphone
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilan, procès-verbaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
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Correspondance