- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rôles
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptives- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05
- SSérie
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Mise en compte des impôts communaux
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06-(06)
- Dossier
- 1989 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Compte
Taxe de raccordement eaux-égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-08-(08)
- Dossier
- 1984 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04-(04)
- Dossier
- 1941 - 1942
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)
- SFonds
- 1917 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-04
- SSérie
- 1981 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-04-(04)
- Dossier
- 1981 - 2000
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1962 - 1978
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1971 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Pièce
- 1974 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Règlement de protection des arbres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02
- SSérie
- 1987 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01
- SSérie
- 1968 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1968 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1993 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Pièce
- 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2008 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
- CH 001828-7 A-(2)-(4)
- SFonds
- 1961 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41
- Série
- 1976 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etats descriptifs des immeubles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
- Dossier
- 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat descriptif
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-02-(02)
- Dossier
- 1992 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Urbanisme – Architecture – Environnement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42
- Série
- 1961 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Plan directeur pour l'épuration des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1964
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1966 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan directeur
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1980 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1980 - 1989
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1981 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Plan d'extension fixant la limite des constructions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1982
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan d'extension
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1982 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1995
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1995 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement du plan de quartier, plans
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Plan directeur communal : appel d’offres
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 2005 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offre, présentation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08
- SSérie
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, correspondance, plans
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03
- SSérie
- 1971 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1979 - 1994
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 2001 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Société générale d'affichage (SGA)
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09-(09)
- Dossier
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10
- SSérie
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Numérotation des chemins et des rues
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-10-(10)
- Dossier
- 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46
- Série
- 1969 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01
- SSérie
- 1977 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan général d'évacuation des eaux
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-01-(01)
- Dossier
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "La Côte-Le Marais"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1969 - 1973
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1984 - 1985
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Plan à long terme des canalisations
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1988 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1998 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2000 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2012
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits du Registre foncier, tableau de répartition des coûts BOVARD ET NICKL SA, listes des propriétaires, plans de projet
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion : soumissions
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2007 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d’appel d’offres, offres, dossiers de soumission, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-05-(05)
- Dossier
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-47-02-(02)
- Dossier
- 2003 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, étude
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-51
- Série
- 1986 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-51-03
- SSérie
- 1986 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Arrondissement scolaire de Gland
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
- Dossier
- 1986 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Bâtiment: Construction - Exploitation
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-04
- SSérie
- 1994 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-54-02-(02)
- Pièce
- 2005 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(5)-58-02-(02)
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
- Dossier
- 1910 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Contrôle des denrées alimentaires
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-63-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'inspections
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64
- Série
- 1978 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service de défense incendie et secours (SDIS)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-65
- Série
- 1974 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-64-10-(03)
- Dossier
- 1998 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66
- Série
- 1978 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Organisation du service local ou régional
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-02-(02)
- Dossier
- 1997 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05
- SSérie
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05-(05)
- Dossier
- 2001 - 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
- Dossier
- 1980 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
Registre communal des commerçants (a-z)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03
- SSérie
- 1960 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
En-têtes d'entreprises et de commerces
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-03-(03)
- Dossier
- 1960 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-67-05
- SSérie
- 1958 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68
- Série
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(6)-68-01
- SSérie
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
- CH 001828-7 A-(2)-(7)-72
- Série
- 1941 - 1959
Fait partie de Le Vaud - Commune
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