- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-51-05-05
- File
- 2012 - 2015
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
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Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
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Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
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Correspondance, extrait du registre foncier, plan
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Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
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Correspondanct, pétition, procès-verbaux, devis, rapport, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
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Sentences municipales - Amendes
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Rapports
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Gestion informatique du territoire
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Correspondance, procès-verbaux des séances de chantier, préavis municipal, extrait de procès-verbal, décompte final des travaux, plans
Ponts – Passages sous-voies – Passerelles
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Correspondance, photographies imprimées, devis
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Correspondance, factures, plans
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
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Correspondance, statuts, calendrier des manifestations (2014-2015), procès-verbal (2008), rapport (2009)
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, tableaux des coûts, réception de l’ouvrage, photographies, confirmations de paiement, modification de projet, factures, décompte final
Auberge communale (Grand’Rue 31)
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Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
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Procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, photographies imprimées
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Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
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Correspondance, offre, enquête
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Correspondance, devis
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Correspondance, contrat, plans
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Correspondance, photographies imprimées
Founex Loisirs, Société de développement
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Correspondance, calendriers des manifestations, coupure de presse
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Correspondance, statuts, procès-verbal
Nids de chenilles processionnaires
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Correspondance, liste de parcelles, liste des contrôles du feu bactérien, communiqué
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Correspondance
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Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
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Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
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Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit
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Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
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Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
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Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
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Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
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Correspondance, devis
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
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Correspondance, procès-verbaux, confirmations de paiement, tableau des coûts, avenants, photographies, rapport, plans
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Correspondance, rapports, photographies, devis, procès-verbaux, coupure de presse, avenants, confirmations de paiement, contrats, plans
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Rôles des électeurs
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Correspondance, rapport, enquête
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Correspondance
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Gérance des immeubles (Grand'Rue 54 a,b,c) par le Comptoir Immobilier
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Correspondance, extrait de procès-verbal, demandes, comptes de gestion, offre
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Correspondance
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Correspondance
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
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Correspondance
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
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Correspondance, devis
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Correspondance, liste des soumissions, contrats, procès-verbaux, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
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Plans, règlement, présentation, rapports, documents de travail, réquisition de radiation, chronologie, avis d'enquête, conventions, formulaires, proposition de répartition des coûts, opposition collective, procès-verbaux, accord préliminaire, acte de vente, préavis des services, rapports, coupures de presse
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
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Rapports (dossier pour enquête publique), règlements du PPA, plans signés, offre d'étude, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, factures, plans, convention entre la Commune de Founex et Marlyse ALLENBACH, acte de vente entre SGM CONSULTING SA et la Commune de Founex, convention entre la Commune de Founex et SGM CONSULTING SA
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
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Correspondance, rapports, plans
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
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Correspondance, dessin
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Procès-verbaux
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, liste des travaux prévus
Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Contrat
Mise au concours : chef de service (100 %)
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Mise au concours, cahier des charges
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
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Sentences municipales, amendes
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Correspondance, sommations
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
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Collège primaire "Les Chapelles" (Route de Châtaigneriaz 3)
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Correspondance, photographies imprimées, offres, autorisations de fouille, plans
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Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Correspondance, devis, tout-ménage (2008)
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance, déclarations de sinistre, photographies imprimées
Transformation de l'auberge communale
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Correspondance, tableau de calcul des coûts, décompte final, contrats, factures, liste des coûts par entreprise, procès-verbal de finition, plans, préavis municipal
Route suisse (parcelle 211) : pose d'un miroir
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Correspondance, photographies imprimées
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
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Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
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Correspondance, plans
Publication et étude sur la commune, presse
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Correspondance, coupures de presse, accord, présentations
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Correspondance, demande de permis temporaire, factures, rapports de police, déclaration de sinistre, formulaire
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Correspondance
Projet d'achat des parcelles npos 106 et 142 par la Commune, propriété de Pierre MOTTU
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Correspondance, dossier de présentation, rapport, plans
Part of Archives communales de Founex
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Correspondance
Entretien du parc véhicules et poids public
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Entretien du parc véhicules et poids public
Plan directeur régional du district de Nyon
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Correspondance, conventions (copies), directives
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés