- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-40-01-01
- File
- 2009 - 2011
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Arrêtés
Taxe déchet et taxe d’épuration
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Correspondance
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
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Correspondance, rapport de gendarmerie
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Correspondance, menus
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Correspondance, contrat de location, calendrier
Société féminine de gymnastique
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Tableaux récapitulatifs (suivi impôts 2009 et 2013), décompte final (péréquations 2011), recensement des chiens
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
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Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Construction de immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
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Correspondance, procès-verbaux, formulaire de contrôle, avis de sinistre, calendrier des travaux, avents, photographies, offres, évolution des coûts
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
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Rapports
Piscines, séparateurs de graisse
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Correspondance, photographie imprimée, contrats
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Correspondance, avis
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Correspondance
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports, factures, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Paroisse catholique de Saint-Robert
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Correspondance, devis
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Avis
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Avis
Inspection des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspection
Commission d'hygiène et de salubrité
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Organisme intercommunal du SDIS – Centre de renfort régional
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Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
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Procès-verbal, extraits du procès-verbal
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Correspondance, rapports techniques, notes de séance, extraits de décisions, procès-verbaux, questionnaires
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance
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Correspondance
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Correspondance, tout-ménages
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Correspondance, calendrier des manifestations
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Registre des comptes communaux
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Comptes
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Correspondance
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Responsabilité civile : déclarations de sinistre
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Correspondance
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
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Correspondance, photographies imprimées, devis, permis d'habiter, rapports, procès-verbal de chantier, CD-ROM, plans
Bureau électoral, votations-élections
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Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Convention d’utilisation de l’Intranet intercommunal
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
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Mise au concours : technicien communal (100%)
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Annonce du poste ; correspondance (réponses négatives)
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Correspondance, décomptes des salaires, attestation, contrat de travail
Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Statistiques emploi, logement, construction, entreprises
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Correspondance
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
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Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
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Correspondance, recensement
Projet de construction de logements parcelles 92 et 389 : concours
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Correspondance, coupures de presse, présentations, rapports du jury, résultats, liste des critères, rapport d’expertise, factures, programmes du concours, listes des concurrents, rapport SIA, règlement communal, plans
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
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Correspondance, polices d’assurance, actes
Transformation de l'auberge communale: soumissions
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Correspondance, procès-verbaux, tableaux récapitulatifs, préavis municipal, soumissions, note de séance, chronologie de l'étude de rénovation
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Correspondance, contrats, coupures de presse
Télécommunication, réseau téléphonique
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Correspondance, rapport de mesure d’émissions d’antenne, plan du réseau téléphonique
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
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Correspondance, plans
Etablissement secondaire de Terre Sainte : collège des Rojalets
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Correspondance, liste des élèves
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Commission intercommunale du sport
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Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
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Correspondance, devis
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Communiqués
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Avis
Commission d'hygiène et de salubrité
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Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
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Correspondance, rapports
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Statut, correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, autorisations, plans
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : collecteurs EU
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Rapport d’inspection des canalisations par télé-vidéo
Assainissement du bruit routier
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Rapport final, dossier photographique, plans
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Correspondance
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Correspondance, rapports, coupures de presse
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
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Correspondance, factures
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
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Rôles
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Correspondance, plans, autorisations, devis
Télécommunications – téléphone
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Correspondance
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
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Correspondance
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance, bilan, procès-verbaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Correspondance, préavis municipaux, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, contrat type pour prestation de mandataires, procès-verbaux d'évaluation
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Correspondance