Archives Communales du Canton de Vaud

Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Association vaudoise des parents d'élèves (APE)

Associations et unions diverses

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Association des Communes vaudoises (ADCV)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

Construction d'une salle de spectacle (Route de Châtaigneriaz 3) : oppositions, recours de G. P., E. K. et M. K., B. R. auprès de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions, recours contre la décision du département de justice et police et des affaires militaires du 05.07.1984 rejetant la requête tendant à un nouvel examen des conditions d'utilisation de la salle communale

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Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Municipalité

Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle

Association vaudoise des parents d'élèves (APE)

Union des sociétés locales

Associations et unions diverses

Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)

Association des Communes vaudoises (ADCV)

Conseil régional

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Associations et ententes intercommunales : association des Communes vaudoises (ADCV), assemblées des syndics de Terre Sainte, association intercommunale pour l'exploitation d'un couvert régional à plaquettes (ACPT), agglomération Franco-Valdoise, Eco Terre Sainte

Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix

Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)

Evacuation forcée d'un immeuble sis au Chemin des Marais 11, ancienne propriété de S. C. et domicile de M. H.

Litiges, plaintes

Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Conventions, contrats

Conventions, contrats non datés

Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA

Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs

Contrat et cahier des charges de l’employé communal

Règlement de police

Règlement sur le service de défense contre l’incendie

Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex

Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours

Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte

Règlement d’utilisation du local des jeunes

Règlement communal sur la gestion des déchets

Règlement du Conseil communal

Règlement de police

Correspondance expédiée et reçue

Registre civique

Registre civique

Registre civique

Gestion des archives

Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique

Organisation du travail

Auberge communale (Grand'Rue 31): mise au concours de la gérance

Mises au concours

Mise au concours : responsable de déchetterie

Dossier du personnel : F. G.

Dossier du personnel

Formation

Assurances personnes

Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite

Mutualité de retraites de Founex

Mutualité de retraites de Founex

Assurances personnes

Obligation en faveur de la Bourse des Pauvres contre le Sieur Jean Pierre Samuel Hermanjat de Crassier

Actes d’origines

Attestation de séjour

Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes

Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément

Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément

Tout-ménage

Journal communal

Tous-ménages

Rallye des syndics, giron des jeunesses

Fête au village

Société de chant l’Helvétienne

Union instrumentale du cercle de Coppet

Société de jeunesse : courses