Archives Communales du Canton de Vaud

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation

Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643

Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés

locations appartements, locations salles communales

Locations d’appartements : résiliations

Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation

Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)

Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)

Conseil communal

Conseil communal et Municipalité

Votations-élections cantonales

Votations-élections fédérales

Bureau électoral, votations-élections

Lois cantonales : avant-projets, consultations

Conseil communal et Municipalité

Municipalité

Association du personnel enseignant regroupement de Coppet

Union des communes vaudoises (UCV)

Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur

Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais

Litiges, plaintes

Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.

Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes

Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon

Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux

Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

Correspondance expédiée et reçue

Municipalité

Registre civique

Rôle des électeurs

Inventaires des archives de Founex

Personnel communal

Mise au concours : technicien communal (100%)

Dossier du personnel : V. S.

Stages et travail d’été

Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)

Dossier du personnel : D.R.

Dossier du personnel : J. M. (concierge)

Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)

Caisse intercommunale de pensions (CIP)

Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières

Statistiques emploi, logement, construction, entreprises

Office du tourisme

Taxe de séjour

Correspondance

Passages à niveau, passages sous-voies

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)

Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles

Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet

Matériel informatique et logiciels

Informatique : maintenance logiciels et matériel

Matériel informatique et logiciels

Arrêtés d’imposition

Impôt foncier (dîme) des particuliers

Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière

Impôt communal

Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets

Cautionnements, actions

Emprunts, titres

Emprunts

EtaCom, péréquation intercommunale

Dons

Amicale des vétérans pompiers

Helvetia Accidents

Assurances choses : gestion du portefeuille

Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"

Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"

Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)

Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)-Service intercommunal adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : compte général des travaux communs

Narrow your results by:

Archival institution

Level of description

Showing 1361 results

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)

SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation

Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643

Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés

Arbres

Locations bâtiments

locations appartements, locations salles communales

Locations d’appartements : résiliations

Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation

Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude

Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92

Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)

Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)

Conseil communal

Conseil communal

Conseil communal et Municipalité

Votations-élections cantonales

Votations-élections cantonales

Votations-élections fédérales

Bureau électoral, votations-élections

Lois cantonales : avant-projets, consultations

Conseil communal et Municipalité

Municipalité

Association du personnel enseignant regroupement de Coppet

Union des communes vaudoises (UCV)

Union des communes vaudoises (UCV) : recours contre le décret relatif à la participation financière des communes aux frais des assurances et régimes sociaux (facture sociale)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Conseil régional du district de Nyon

Association des Communes vaudoises (ADCV) : loi sur les écoles de musique (LEM)

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Assemblée des syndics de Terre Sainte

Affaire B.-G. : remplacement d'une conduite d'eau au chemin des Pâles

Affaire pénale contre V. C., M. B., F. R., A. T. au sujet de tags effectués contre un mur

Recours de S. C.-H. contre la décision de la Municipalité de Founex de retirer un permis d'habiter un appartement en sous-sol au no 9 du Chemin des Marais

Litiges, plaintes

Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.

Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.

Actes notariés, inscriptions de servitudes

Achats, ventes, cessions, expropriations, échanges, servitudes

Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon

Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux

Statuts de l’Association intercommunale Commugny, Coppet, Crans, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"

Correspondance expédiée et reçue

Municipalité

Registre civique

Registre civique

Rôle des électeurs

Inventaires des archives de Founex

Personnel communal

Mise au concours : technicien communal (100%)

Dossier du personnel : V. S.

Stages et travail d’été

Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)

Dossier du personnel : D.R.

Dossier du personnel : J. M. (concierge)

Caisse nationale suisse en cas d’accidents (CNA)

Caisse intercommunale de pensions (CIP)

Inventaire des installations sportives, liste des parcelles communales, tableau des associations de jeunesse, enquête sur les pratiques transfrontalières

Statistiques emploi, logement, construction, entreprises

Office du tourisme

Taxe de séjour

Correspondance

Passages à niveau, passages sous-voies

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)

Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)

Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)

Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles

Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet

Matériel informatique et logiciels

Informatique : maintenance logiciels et matériel

Matériel informatique et logiciels

Arrêtés d’imposition

Impôt foncier (dîme) des particuliers