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Notices descriptivesAlpages communaux
Alpages communaux
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Collecteurs communaux
Collecteurs communaux
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Introduction au réseau d'égouts
Introduction au réseau d'égouts
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Votations et élections
Votations et élections
Votations et élections
Votations et élections
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements communaux de police
Règlements communaux de police
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement du cimetière et des inhumations
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Réception de Serge BECK, Conseiller national
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Entreprise P.
Entreprise P.
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Combe des Amburnex
Combe des Amburnex
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Assainissement des eaux
Assainissement des eaux
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Votations et élections
Votations et élections
Votations fédérales
Votations fédérales
Votations cantonales
Votations cantonales
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement régional sur la taxe de séjour
Règlement régional sur la taxe de séjour
Giron des jeunesses 2009
Giron des jeunesses 2009
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Routes communales
Routes communales
Classification des routes communales
Classification des routes communales
Routes communales et chemins
Routes communales et chemins
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de Jeunesse
Société de Jeunesse
Taxi-bus
Taxi-bus
Cars postaux
Cars postaux
Budgets
Budgets
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Arrondissement scolaire de Gland
Arrondissement scolaire de Gland
Actes d'origines
Actes d'origines
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
En-têtes d'entreprises et de commerces
En-têtes d'entreprises et de commerces
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Municipalité
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Préavis municipal n°16-2007 : adoption du règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Correspondance reçue
Correspondance reçue
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