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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Registre d'alpage et du contrôle du bétail
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Sécurité publique
Sécurité publique
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Procès-verbaux de la Commission d'assistance
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)
Emprunts
Emprunts
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Assurances sociales AVS-AI (ACAS)
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Affaires sociales
Affaires sociales
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
Battoir
Battoir
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Service financier
Service financier
Emprunts
Emprunts
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Finances
Finances
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Budgets de la Commune et de la Bourse des pauvres
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Litige entre la Commune de Le Vaud et Ernest Francfort au sujet d'un médillon creusé de manière illégale à des fins d'irrigation
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Vente de la Commune de Le Vaud à Jules-François Pécoud d'une parcelle située "Au Village"
Conseil général
Conseil général
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Impôts, recouvrement, état sommaire du produit de l'impôt
Autorités
Autorités
Conseil Communal
Conseil Communal
Comptes communaux
Comptes communaux
Adduction d'eau "Au Battoir"
Adduction d'eau "Au Battoir"
Journal comptable
Journal comptable
Registre des mises, soumissions et fermages
Registre des mises, soumissions et fermages
Comptes communaux
Comptes communaux
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Résumé des comptes communaux, rapports de révision
Recensement du bétail
Recensement du bétail
Journal comptable
Journal comptable
Réfection des rues et des places du village
Réfection des rues et des places du village
Comptes communaux
Comptes communaux
Zone de montagne : délimitation
Zone de montagne : délimitation
WC publics
WC publics
Journal comptable
Journal comptable
Traversée du village et réfection des rues et places
Traversée du village et réfection des rues et places
Moteurs et machines électriques : installation
Moteurs et machines électriques : installation
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Vacations municipales
Vacations municipales
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Registre des procès-verbaux des élections et des votations
Journal comptable
Journal comptable
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Cultes
Cultes
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Route cantonale no 34 : plan d'abornement et tableau des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés
Auberge communale
Auberge communale
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'ensemble
Plan d'ensemble
Poste
Poste
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Comptes communaux
Comptes communaux
Registre des mutations
Registre des mutations
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Journal comptable
Journal comptable
Routes communales : classification
Routes communales : classification
Comptes communaux
Comptes communaux
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Journal comptable
Journal comptable
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Règlement interne de la Municipalité de Le Vaud
Registre des propriétaires
Registre des propriétaires
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Journal comptable
Journal comptable
Comptes communaux
Comptes communaux
Chemin forestier des Illanches : construction
Chemin forestier des Illanches : construction
Stand de tir, ciblerie
Stand de tir, ciblerie
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Litige entre la Commune de Le Vaud et Alice Humbert, propriétaire à Marchissy au sujet des dégâts causés à sa propriété du Bois Laurent située à Marchissy, par le débordement du ruisseau qui fait limite entre les Communes de Le Vaud et Marchissy
Registre des délibérations de la Municipalité
Registre des délibérations de la Municipalité
Prévention
Prévention
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Comptabilité générale – Caisse – Contentieux
Budget – Planification financière
Budget – Planification financière
Budgets
Budgets
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Journal comptable
Journal comptable
Santé publique
Santé publique
Comptes communaux
Comptes communaux
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
Répertoire cadastral (état des biens-fonds)
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