Déclaration de changement de domicile
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
- Pièce
- 1881
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
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Déclaration de changement de domicile
Fait partie de Archives communales de Founex
Déclaration de changement de domicile
"Donné à la commune de Founex par Monsieur Henri Martin de Châtaigneriaz"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plaque en laiton
Fait partie de Archives communales de Founex
Extraits de naissances
Société mutualiste de retraite de Founex, Mutualité de retraite
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre des perceptions
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Livrets d’épargne
Mutualité de retraites de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes et livret de chèques postaux
Société mutualiste de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des assemblées
Mutualité de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes de caisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la gestion des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Conditions pour la location d’eau dans le village
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Conditions
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement du Conseil communal de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement de la Commission scolaire intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, correspondance
Cahier des charges pour le boursier communal
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Cahier des charges
Règlement concernant le bétail à cornes pour le Pays de Vaud
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Correspondance et règlement sur les corvées communales
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Correspondance, règlement
Conditions d’engagement pour l’employé communal, bail à loyer
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Conditions
Cahier des charges pour l’employé communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Contrat passé entre la Municipalité et le boursier communal
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Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le service communal de distribution d’eau
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement sur l'aménagement, la police et les concessions du cimetière
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Règlement
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Règlement
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Règlement
Cahier des charges régissant la fonction de garde matériel de la protection civile
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Cahier des charges
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Règlement
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la Commune de Founex
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Règlement
Règlement d’utilisation de la salle de gymnastique
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement, préavis municipal
Statuts de l’Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Statuts
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement pour le local des jeunes
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Règlement
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
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Règlement
Règlement communal sur l’acquisition et la perte de la bourgeoisie
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
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Règlement
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Règlement
Règlement d'intérieur pour la Municipalité de Founex
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Règlement
Règlement de police pour la commune de Founex
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Règlement
Règlement du Conseil général de la Commune de Founex
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Règlement
Statuts de l’Association mutualiste scolaire de retraite de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Règlement concernant l’affichage dans la commune de Founex
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Règlement
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Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet
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Statuts
Statuts du Service médico-social de la Terre Sainte (SMS)
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Statuts
Cahier des charges des préposés aux agences communales d’assurances sociales
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Cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Statuts du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
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Statuts
Cahier des charges du responsable des nettoyages dans la commune
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Conventions, contrats non datés
Fait partie de Archives communales de Founex
Conventions, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Recours de J.E.N. V. contre la commune de Founex au sujet d'une saisie
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Extrait du registre civil du Juge de Paix du Cercle de Gingins, séance des Tribunal Cantonal, correspondance
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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