- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans, constats, photographies
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
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Correspondance, cartes géographiques, statuts de l’Association à buts multiples des communes du district de Nyon, rapport de l’exercice d’évacuation des écoles et des crèches garderies de Bassins et Le Vaud
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
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Correspondance, dossier de reconnaissance du réseau, coupures de presse
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Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, préavis municipal, règlements, modèle de contrat, coupures de presse
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, cahier des charges, règlement, conventions
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
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Correspondance, questionnaires, règlements, charte
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Registre des procès-verbaux des votations et des élections
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
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Règlement
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Règlements
Règlements communaux de police
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Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements sur la distribution de l’eau
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Règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
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Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
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Rapport, procès-verbal, règlement
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
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Règlement
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
Réception de Serge BECK, Conseiller national
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Correspondance
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Fait partie de Le Vaud - Commune
Discours, photographie : changement du coq au sommet de la tour de l’église
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
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Correspondance, listes
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, listes des nouveaux habitants et citoyens, listes des sociétés locales, listes des bénévoles, dossier de bienvenue
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Factures
Cautionnements, emprunts communaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme, conventions
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
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Correspondance, décision, plans
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
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Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Correspondance
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport, plans
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
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Procès-verbaux, protocoles, correspondance
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Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
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Règlements
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
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Règlement
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
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Règlement
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
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Règlement
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, extraits de procès-verbaux, préavis, rapport, procès-verbal, règlements
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Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Règlement
Règlement régional sur la taxe de séjour
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Règlement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
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Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, devis, offres
Classification des routes communales
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Classification
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Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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Correspondance, manuels d’utilisation, factures, schémas électriques
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Enquête
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
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Livre d'or
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, demande d’autorisation, liste du comité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
En-têtes d'entreprises et de commerces
Fait partie de Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux
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Correspondance