Archives Communales du Canton de Vaud

Projet "Point fixe"

Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

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Projet "Point fixe"

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Délibérations de la Commune de Jouxtens-Mézery (1781-1797)

Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)

Listes des membres

Correspondance

Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)

Inspections annuelles

Assurances sociales : Assurance vie La Suisse

Fête du 1er août

Réception des nouveaux citoyens

Association des concerts de Jouxtens-Mézery

Chœur mixte

Statistiques de l'emploi

Statistiques diverses

Correspondance avec la Commune de Prilly

Compagnie du Chemin de Fer Lausanne-Echallens-Bercher (LEB)

Budget 1994

Comptes 1990-1993

Bourse des pauvres

Estimation fiscale des immeubles communaux

Entretien des bâtiments

Abattoirs

Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)

Bâtiment de l'école. Construction et transformations

Collège. Transformations (1977-1986)

Église de Jouxtens-Mézery

Inauguration

Projet de nouvelle loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC)

Conventions, règlements (copies)

Correspondance

Assemblées générales, commissions et groupes de travail

Nature et faune

Association intercommunale A.I.P

Canalisation eaux usées. Correspondance

Réseau d'égouts. Correspondance

Taxe d'introduction aux égouts

Bordereau canalisations privées

A Mézery - La Covatanne

Autoroute du Léman

Champvent - A l'Oche, collecteur

Grand Record

La Bossonnaz - La Covatanne

La Covatannaz, collecteur intercommunal

Le Lussex - ruisseau le Lavaux

Sous-la-Vaux

Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas

Sous-Mont (autoroute)

Sur la Croix

Vignettes, chemin des

Aménagements - Installations

Enquête publique : numérotation et désignation des chemins

Bennes et conteneurs

Nouvelle loi scolaire

Procès-verbaux

Contrôle de la scolarisation

Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines

École ménagère

Frais de transports

Transport des élèves à la piscine

Généralités

Déprédations

Culture des champs - Arboriculture

Plans

Généralités

Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons

Commission du feu

Etat Civil (1939-1956)

Bureau des étrangers (1980-1982)

Circulaires et directives cantonales. Département de la Prévoyance sociale et des assurances (DPSA) (1972-1985)

Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)

Agence communale d'assurances sociales

Agence AVS (1957-1974)

Organisme Médico - Social Vaudois (OMSV) (1970-1982)

Office communal du chômage

Association familiale de Prilly et Jouxtens-Mézery (1987-1993)