- CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(37)-(38)-(48)
- SDossier
- 1991 - 1997
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, contrats d'entreprises, procès-verbaux de chantier, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, contrats d'entreprises, procès-verbaux de chantier, décomptes
Décompte final de la Société électrique intercommunale de la Côte SA (SEIC)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Construction d'une salle d'économie familiale
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Gestion informatique du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Système d'information du territoire (SIT)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Service technique (inter)communal
Fait partie de Begnins - Commune
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
Aménagement du Centre de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, correspondance
Plan de zones communal : affaire A.-S. et consorts concernant le classement de leurs parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, études, rapports, règlements, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, règlement
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, permis et annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, offre, adjudication, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, factures
Contrôle des canalisations par caméra
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de télévision
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, abonnements, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, étude, devis, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement scolaire de l'Esplanade
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, budgets, comptes, rapports, conventions, polices d'assurance
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, comptes, décomptes
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, conventions, comptes, décomptes, listes des effectifs
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fondation Colette Mosetti : Domaine de la Clavelière
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Circulation – Stationnement – Signalisation
Fait partie de Begnins - Commune
Formulaires de demandes pour cartes d'identité
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des décès, concessions, colombarium, constatations de décès
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, constats et communications de décès
Organisation du service local ou régional
Fait partie de Begnins - Commune
Office intercommunal de la Protection civile (Bassins, Begnins, Burtigny, Le Vaud)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Actes anciens et parchemins jusqu'à 1797
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Registre des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Registre des comptes communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Comptes communaux isolés (1812, 1820, 1822, 1827, 1833, 1867)
Fait partie de Begnins - Commune
Comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Fait partie de Begnins - Commune
Journal comptable
Rentier appartement à l'Honorable Commune de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Rentes
Cahiers, mémorandums du Boursier communal
Fait partie de Begnins - Commune
Cahiers, mémorandums
Projets de budget, budgets, extraits de comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Projets de budget, budgets, extraits de comptes
Projets de budgets, extraits de comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Projets de budgets, extraits de comptes
Fait partie de Begnins - Commune
Mises
Bourse des pauvres : projet de budget
Fait partie de Begnins - Commune
Budget
Fait partie de Begnins - Commune
Etat sommaire du produit de l'impôt
Fait partie de Begnins - Commune
Etat des contributions et défalcations
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, liste récapitulative
Cottet spécifique pour servir à la recouvre des censes de la Seigneurie de Begnins et Martherey
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral comprenant 232 folios
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Répertoire cadastral (volume 1, folios 1-237, A-H - volume 2, folios 238-412, J-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Registre pour servitudes générales et collectives, publiques ou privées
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Répertoire cadastral comprenant 486 folios
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire cadastral
Fait partie de Begnins - Commune
Registre
Fait partie de Begnins - Commune
Répertoire
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan d'alignement des constructions, fiches cadastrales
Registre des propriétaires (A-Z)
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches