- CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
- Dossier
- 1959 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre civique
Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement
Fait partie de Le Vaud - Commune
Tableaux, listes
Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre
Fait partie de Le Vaud - Commune
Recensement, enquête
Fait partie de Le Vaud - Commune
Demandes de cartes d'identité
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès
Fait partie de Le Vaud - Commune
Certificats de vaccination
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre des inhumations
Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy
Fait partie de Le Vaud - Commune
Contrat
Fait partie de Le Vaud - Commune
Testaments
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fiches annuelles, correspondance, quittances
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
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Plans, devis
Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives
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Compte
Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"
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Plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Ecole de Le Vaud : construction, transformations
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Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, coupures de presse, factures, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plans
Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Captage d'eau à la Pierre du Billard
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plan
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Cahier des charges
Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"
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Plan, cahier des charges
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Factures, plans
Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, factures
Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Source des Jordils : adduction d'eau et pompage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, servitude, soumission, factures, plans, rapports d'analyses chimiques
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport d'expertise géologique
Réservoirs, adduction d'eau, captages
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Plans, cahier des charges
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extrait de la décision du Conseil général
Traversée du village et réfection des rues et places
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, décomptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, comptes, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extrait de procès-verbaux
Route de la Combe des Rafforts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier des charges
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cahier
Routes communales : classification
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Routes cantonales : traversées
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Procès-verbal
Routes communales : classification
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Correspondance
Réfection des rues et des places du village
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, étude, plans
Chemin forestier des Illanches : construction
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Moteurs et machines électriques : installation
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Correspondance
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Convention
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rôles des membres, comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux des assemblées, comptes, règlement
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Parchemin
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Inventaires
Administration générale – Autorités
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Procès-verbaux, préavis
Conseil général, puis Conseil communal
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Procès-verbaux, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Extraits de procès-verbaux, procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Bureau électoral – Votations – Elections
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Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux
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Procès-verbaux