Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.03
• Pièce
• 1929 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.04
• Pièce
• 1957 - 1984

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre civique

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.1 a.05
• Dossier
• 1959 - 1977

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement de la population. Etat numériques de la population résidente

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 a
• Pièce
• 1951 - 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement du bétail

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 b
• Dossier
• 1946 - 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Recensement des cultures, enquête concernant les stocks de pommes de terre

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 c
• Dossier
• 1918 - 1960

Fait partie de Le Vaud - Commune

Demandes de cartes d'identité comprenant la photographie du requérant (classement alphabétique par noms)

• CH 001828-7 A-(1)-D-D.21 d
• Dossier
• 1940

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat civil, bourgeoisie

• CH 001828-7 A-(1)-E
• Série
• 1666 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des actes d'origines

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.1 a.01
• Pièce
• 1870 - 1983

Fait partie de Le Vaud - Commune

Naturalisations d'Arthur Georges Louis Ruch et Jean Georges Ruch

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 a
• Pièce
• 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rétablissement dans la nationalité suisse de Alice Martinet et Simone Rieunaud

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 b
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 c
• Pièce
• 1666 - 1794

Fait partie de Le Vaud - Commune

Contrat de mariage entre Jean Isaac Christinet du Vaud et Henriette Chaudet de Bougy

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 d
• Pièce
• 1763

Fait partie de Le Vaud - Commune

Testaments : Criste Oreille et Jeanne Madeleine Loup sa femme (1762), Jeanne Françoise Pécoud du Vaud (1804), Rodolph Vialon de Pizy (1808), Jean Isaac Christinet et sa femme Henriette Christinet née Chaudet (1809), Aimée Christinet née Pitton (1855)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 e
• Pièce
• 1762 - 1855

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assistance

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
• Dossier
• 1958 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 g
• Dossier
• 1929 - 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.22 a
• Dossier
• 1844 - 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis d'inhumer ou d'incinérer, constats de vérification de décès

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.01
• Pièce
• 1875 - 1905

Fait partie de Le Vaud - Commune

Permis d'inhumer ou d'incinérer

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.01 bis
• Pièce
• 1905 - 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Registre des inhumations

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.3 a.02
• Pièce
• 1853 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Certificats de vaccination

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.4 a.01
• Pièce
• 1872 - 1951

Fait partie de Le Vaud - Commune

Statistiques, recensement

• CH 001828-7 A-(1)-F
• Série
• 1846 - 1851

Fait partie de Le Vaud - Commune

Copies-lettres

• CH 001828-7 A-(1)-F-F.1 a.01
• Pièce
• 1846 - 1851

Fait partie de Le Vaud - Commune

Dossiers communaux (bâtiments, domaine, routes, chemins, eaux, instruction, cultes, militaires, police, etc.)

• CH 001828-7 A-(1)-G
• Série
• 1771 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Temple. Plans, devis

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 a
• Dossier
• 1960 - 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Compte des ouvrages réalisés par Jules François Christinet à la Tour du Vaud. Pièce justificatives

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 b
• Pièce
• 1864

Fait partie de Le Vaud - Commune

Construction d'un poids public au lieu-dit "Sur la Croix"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 c
• Pièce
• 1941

Fait partie de Le Vaud - Commune

Stand de tir, ciblerie

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 d
• Pièce
• 1955 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Ecole de Le Vaud : construction, transformations

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 e
• Dossier
• 1862 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Battoir

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 f
• Dossier
• 1941 - 1945

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cloches

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 g
• Pièce
• 1843

Fait partie de Le Vaud - Commune

WC publics

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 h
• Dossier
• 1947 - 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 i
• Pièce
• 1771

Fait partie de Le Vaud - Commune

Auberge communale

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 j
• Dossier
• 1948 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Salle des cultes

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 k
• Dossier
• 1961 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
• Dossier
• 1957 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Captage d'eau à la Pierre du Billard

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 b
• Dossier
• 1943

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau "Au Battoir"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 c
• Pièce
• 1945

Fait partie de Le Vaud - Commune

Projet de conduite d'eau entre le village et le réservoir situé au lieu-dit "Les Rafforts"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 d
• Pièce
• 1904 - 1905

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau : pompage

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
• Dossier
• 1928 - 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
• Dossier
• 1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Défense incendie "Au Grand Pré" et "Les Rafforts"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 g
• Dossier
• 1956 - 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extension du réseau d'eau au Mollenson entre Le Vaud et Marchissy

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 h
• Dossier
• 1962 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Source des Jordils : adduction d'eau et pompage

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 i
• Dossier
• 1959 - 1968

Fait partie de Le Vaud - Commune

Source Meier : vente de source et constitution de droits immobiliers. Concession de servitude d'Erwin Meier à la Commune de Le Vaud (droit à une source sur fonds d'autrui)

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 j
• Dossier
• 1963 - 1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réservoirs, adduction d'eau, captages

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 k
• Dossier
• 1928 - 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egouts

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 l
• Dossier
• 1781 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fontaines : passage d'une conduite sur des propriétés privées pour l'alimentation de la fontaine d'Enhaut

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 m
• Pièce
• 1894

Fait partie de Le Vaud - Commune

Traversée du village et réfection des rues et places

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 a
• Dossier
• 1947 - 1948

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cahier des charges pour la construction d'une route sur les montagnes aux lieux-dits La Pouilleuse-Chenevière

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 b
• Pièce
• 1892

Fait partie de Le Vaud - Commune

Construction de routes entre Bassins et Le Vaud et entre Marchissy et Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 c
• Dossier
• 1880 - 1882

Fait partie de Le Vaud - Commune

Extrait de procès-verbaux des séances de Municipalité de Bassins et Le Vaud concernant l'entretien de la route des Vits de Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 d
• Pièce
• 1868

Fait partie de Le Vaud - Commune

Route de la Combe des Rafforts

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 e
• Pièce
• 1896

Fait partie de Le Vaud - Commune

Chemin Combe à Gillin

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 f
• Dossier
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapport relatif à une convention entre les communes de Marchissy et Le Vaud pour la construction du chemin Pré de Villars devant relier la route des montagnes de Marchissy à la route des montagnes de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 g
• Pièce
• 1923

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cahier des charges pour la réfection du contour des Chenevières

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 h
• Pièce
• 1953

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales : classification

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 i
• Dossier
• 1950

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes cantonales : traversées

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 j
• Pièce
• 1931

Fait partie de Le Vaud - Commune

Routes communales : classification

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 k
• Dossier
• 1950

Fait partie de Le Vaud - Commune

Réfection des rues et des places du village

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 l
• Dossier
• 1946

Fait partie de Le Vaud - Commune

Chemin forestier des Illanches : construction

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.24 m
• Dossier
• 1955 - 1957

Fait partie de Le Vaud - Commune

Moteurs et machines électriques : installation

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 a
• Dossier
• 1947 - 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Débit de sel : convention entre la citoyenne Dessiex et Jean Pierre Christinet au sujet du procès qui a eu lieu entre les partie suite à la remise de la débite du sel,

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 b
• Pièce
• 1799

Fait partie de Le Vaud - Commune

Poste

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 c
• Pièce
• 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Téléphone : convention signée par Georges Christinet pour la fourniture d'un local pour le bureau téléphonique

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.25 d
• Pièce
• 1894

Fait partie de Le Vaud - Commune

Cultes

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.26 a
• Dossier
• 1948 - 1956

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société militaire de Le Vaud

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.27 a
• Pièce
• 1782 - 1833

Fait partie de Le Vaud - Commune

Société militaire de Le Vaud.

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.27 a
• Pièce
• 1780 - 1833

Fait partie de Le Vaud - Commune

Parchemins

• CH 001828-7 A-(1)-P
• Série
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.01
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Johannetus et Petrus Bracuz, habitants de Pregny, reconnaissent devoir au curé de ce lieu, dom Johannes Magnini, une cense annuelle de dix deniers genevois pour sauver l'âme de leurs ancêtres et la leur. Fait à Pregny au cimetière de l'église (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.02
• Pièce
• 1416

Fait partie de Le Vaud - Commune

François, fils de feu Reymond du Puys (de Putheo) de Meinier, vend à Pierre Pellis, notaire, une pièce de pré d'environ une seytorée (seyturatam), sise au territoire de Meinier. Prix : 26 florins d'or petits poids. Fait à Genève devant Saint-Pierre en l'étude de l'acheteur (in operatorio soribanie dicti emptoris). Notaire : Jacobus Chevreri d'Hermance (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.03
• Pièce
• 1505

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.04
• Pièce
• 1542

Fait partie de Le Vaud - Commune

Sentence portée par le tribunal des suprêmes appellations des pays romands (Hans Rudolff de Dyesbach, Hans Rudolff de Graffenried, Henro de Wattenwyl, Sebastian Nagueli, Adrien de Bubember, Claude Mey, Peterman Tittlinguer, Hans Frisching et Hans Wyss dans la cause ventilante entre la communauté du Vaud et la communauté de Machissy ; les droits communs de bochéage et pasturage de ceux du Vaud dans les bois au-dessus de Marchissy, notamment les Joux Noires, sont confirmés. Notaire Johannes Lando.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.05
• Pièce
• 1542

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aymard Francoys de la Planche, de Giez (sans doute Gy) et sa femme Pernette, fille de feu Claude Fontaine, vendent à Jehan Loys Favre, Marchand de Genève, une pièce de pré sise au territoire de Giez "En Les Combes). Prix : 100 florins. Fait à Meinier en la maison de l'acheteur. Notaire Lestelley, notaire juré au bailliage de Ternier et mandement de Gaillard.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.06
• Pièce
• 1551

Fait partie de Le Vaud - Commune

Noble Jehan Loys Favre, citoyen de Genève d'une part et noble Claude Amed Frondral, châtelain de la Bastie-Cholex, d'autre part, échangent entre-eux une pièce de pré sous Corsier contre une perche de vigne à Meinier. Fait à Meinier devant le notaire Jehan Loys Blecheret dont le parchemin porte le paraphe.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.07
• Pièce
• 1552

Fait partie de Le Vaud - Commune

Egrège Claude Christinet du Vaud, vend éà honnête Jehan de Pensat, du même lieu, une pièce de terre sise au territoire de Vollotta, de trois poses environ, pour le prix de 70 florins d'or de petit poix (sic). Fait et passé à Bassins dans la maison du notaire stipulant, Claude Besson. Parchemin avec siganture du notaire

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.08
• Pièce
• 1553

Fait partie de Le Vaud - Commune

Pacification et pronociation de Jacob Wis, Bailli de Lausanne, Barthlomy Archer, Bailli de Morges, Marcuard Zächender, Bailli de Nyon et Ge[org] Tourman, gouverneur de Bonmont, sur la cause mue devant la justice d'Aubonne entre Jehan Pecoud, comme gouverneur du Vaud, acteur et François Cuendet, comme gouverneur de Marchissy, rée à la suite d'un gagement pris es bois et pasquiers communs au-dessus de Marchissy. On s'en réfère à la sentence suprême du 20 décembre 1542. Faut au Vaud en la maison de Claude Cristinet.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.09
• Pièce
• 1573

Fait partie de Le Vaud - Commune

Maître André Meynetm notaire ducal, cède à noble Anthoynne Lullin, citoyen de Genève, tous ses droits et titres sur une pièce de terre sise en territoire de Meinier au lieu-dit "En les Contamines". Prix : 65 florins. Fait à Meinier dans la maison d'Honorable Martin du Puys. Notaire Blecheret

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.10
• Pièce
• 1584

Fait partie de Le Vaud - Commune

Anthoyne, fils de feu George du Bouloz, de Jussy-l'Evesque, vend à noble Anthoyne Lullin, citoyen de Genève, la tierce partie d'un quart de froment, mesure de la Bastie-Cholex, et deux deniers de cense. Prix : 10 florins et 6 sols monnaie savoisienne. Passé à Meinier dans la maison de l'acheteur devant le notaire Jaquet.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.11
• Pièce
• 1586

Fait partie de Le Vaud - Commune

Les communiers du Vaud associent à leur Communauté pour jouir des droits de pâturage et d'eau qu'elle détient, noble Daniel Descombes de Bursins. Association accordée pour le prix de 120 florins petit poids. Acte passé à Burtigny devant le notaire juré Claude Burnet.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.12
• Pièce
• 1620

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le volume 2 des inspections des archives communales (Chastellain aux ACV) à la page 180 (Le Vaud) donnerait une explication sur la présence du parchemin de 1365 et de quelques autres, étrangers à la Commune.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.13
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaires

• CH 001828-7 A-(1)-Z
• Série
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Inventaire des archives communales dressé par Gilbet Rochat, inventaire des parchemins analysés par Jean-Pierre Chapuisat

• CH 001828-7 A-(1)-Z-Z .21 a
• Pièce
• 1965

Fait partie de Le Vaud - Commune

Fonds contemporain (1897 - à nos jours)

• CH 001828-7 A-(2)
• Fonds
• 1897-

Fait partie de Le Vaud - Commune

Le Vaud - Commune

Administration générale – Autorités

• CH 001828-7 A-(2)-(1)
• SFonds
• 1897 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Autorités

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10
• Série
• 1944 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01
• SSérie
• 1944 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1944 - 1971

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général, puis Conseil communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1968 - 1989

Fait partie de Le Vaud - Commune

Commission d'urbanisme

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 1974 - 1976

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2002 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Rapports des commissions

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1972 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 2001 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 2011 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil général

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Dossier
• 1980 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1989 - 1994

Fait partie de Le Vaud - Commune

Conseil Communal

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
• Pièce
• 1998 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Bureau électoral – Votations – Elections

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-02
• SSérie
• 1985 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune