- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05
- SSeries
- 1965 - 2010
Part of Le Vaud - Commune
Part of Le Vaud - Commune
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Conventions, règlements
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports d'interventions, conventions, règlements
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Correspondance, situations des contributions de remplacement
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Correspondance, situation des contributions
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Rapport de contrôle
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Procès-verbaux, protocoles, correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, autorisations, formulaires, dossiers du personnel, conventions
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Enquête
Distribution de son et d’image – Multimédia
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Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance, statuts, coupure de presse
Règlement sur la taxe de séjour
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Correspondance, préavis municipal, règlements
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Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
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Convention
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Organisation du service local ou régional
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Correspondance
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement d'application, plans
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Correspondance, plans
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
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Photographies dur CD-Rom
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
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Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions
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Enquête
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Correspondance, contrat de maintenance (Réservoir des Raffours)
Autorités politiques cantonales
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Correspondance, rapports, photographies
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Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Convention concernant le service de ramonage
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Convention
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Correspondance
Télécommunications – téléphone
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Correspondance, offres, contrat
Association franco-valdo-genevoise
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Etat des ressources en eaux sur le périmètre du Projet d’Agglomération Franco-Valdo-Genevois
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Correspondance
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Correspondance, procès-verbaux, résultats du rallye
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
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Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
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Correspondance
Fête du district de Nyon : stand de la commune
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Photographies sur CD-ROMS
Plaques de rues – Numérotation d’immeubles – Plaques commémoratives
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Numérotation des chemins et des rues
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Correspondance, plans
Arrondissement scolaire de Gland
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Procès-verbaux du Conseil exécutif, correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Budget – Planification financière
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Révision – Contrôle des comptes – Fiduciaire
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Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
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Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)
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Aperçu
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, contrat d’entretien, rapport d’analyse
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
Règlement du cimetière et des inhumations
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Règlement
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Aperçu de l'état de l'équipement
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Aperçu
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
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Rapports, plans
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Correspondance, autorisations de fouille, procès-verbaux, contrat, liste de signature, plans
Règlement régional sur la taxe de séjour
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Règlement
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Correspondance, inventaires
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budgets
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Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
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Plans de situation : projet, périmètre
Association régionale pour l’action sociale (ARAS)
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Correspondance, préavis
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Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
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Plan général d'évacuation des eaux
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Plans, rapport
Travaux d'équipements collectifs au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Mise au séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
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Convention
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Convention
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Préavis municipaux
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Correspondance, horaires
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Plan des secteurs S de protection des eaux
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
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Photographies sur CD-Rom
Plan des secteurs S de protection des eaux
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Correspondance, plans
Campagne de mesures de radon pour l’hiver 2006-2007
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Correspondance, plan des zones, rapport de mesure